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36 datasets for “tarification”

  1. data.gouv.fr

    Grilles tarifaires du SICTIAM

    SICTIAMUpdated 20 Jun 2023

    Grilles tarifaires du SICTIAM

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  2. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

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  3. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2013)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 24 Sept 2020

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  4. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2020)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 25 Sept 2020

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  5. data.gouv.fr

    Tarifs des services publics de la Ville de Nice (2021)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 15 Sept 2021

    Vous trouverez ici la liste des tarifs des services publics de la Ville de Nice pour l'année …

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  6. data.gouv.fr

    DONNEES : Tarification du stationnement par rue à Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation des secteurs de tarification du stationnement de Colmar sur le filaire de voirie

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  7. data.gouv.fr

    Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement

    Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025

    Découpler 85 % de la production nucléaire d’EDF du marché spot\ Garantir un tarif fixe de 70 €/MWh …

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  8. data.gouv.fr

    Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015

    … L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …

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  9. data.gouv.fr

    Mesures des marges de préférences tarifaires

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **Céline Carrère propose une nouvelle mesure des marges de préférences tarifaires accordées par l'UE-27 à ses …

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  10. data.gouv.fr

    Tarification à l'activité : quel impact sur les réadmissions à l'hôpital ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Feb 2016

    … Mise en place en France en 2004, la « tarification à l’activité » (T2A) avait pour but d’inciter …

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  11. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  12. data.gouv.fr

    Prix hébergement et tarifs dépendance des EHPAD

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 29 Nov 2021

    … l’autonomie (CNSA) leurs prix hébergement et leurs tarifs dépendance pour un affichage dans l’annuaire des EHPAD …

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  13. data.gouv.fr

    Prix hébergement et tarifs dépendance des EHPAD - données brutes

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 13 Feb 2026

    … Dans cette publication, la CNSA met à disposition la base de données des prix hébergement et des tarifs …

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  14. data.gouv.fr

    Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019

    … Tarif d'Octroi de mer externe, édition du 16 novembre 2015. * Octroi de mer Martinique - 22092015.zip * Tarif …

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  15. data.gouv.fr

    Règlement de réutilisation des données publiques

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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  16. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015

    … L’APA prend partiellement en charge le tarif dépendance et l’ASH, tout ou partie du tarif hébergement …

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  17. data.gouv.fr

    Données du système de déclaration de billetterie du spectacle vivant Sibil

    Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026

    … total billetterie » ; « nombre billets plein tarif » ; « recette plein tarif » ; « prix moyen plein tarif » ; « nombre billets abonnements », « forfaits et …

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  18. data.gouv.fr

    Arrêts, trajets et horaires théoriques du Sarlat Bus

    Communauté de communes Sarlat Périgord NoirUpdated 7 Oct 2022

    … les arrêts, - les trajets, - les horaires théoriques, - les tarifs, - les contacts utiles et - le lien vers l'application …

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  19. data.gouv.fr

    Lieux de stationnement hors voirie du centre ville de Beauvais

    Ville de BeauvaisUpdated 19 Feb 2021

    … d’INSEE, l’adresse, le nombre de places, les coordonnées géographiques, les tarifs pour 1h et par zones.

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  20. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023

    … garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification. L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible …

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