Skip to content
Open Data Finder

Search results for systeme

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Evaluation des systèmes productifs locaux

    Premier ministreUpdated 29 Oct 2015

    Une expérimentation d’appui public à l’émergence et au développement des systèmes productifs locaux (SPL) a été …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac

    EtalabUpdated 9 Oct 2018

    … enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac.

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    Avenant n°2\ Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant …

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression

    Jean-Pierre MUNICHUpdated 6 Oct 2025

    Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et …

    • PDF
    • XLSX
  5. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026

    Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Modification de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Modification n°1 du montant maximum sous-traité à l'entreprise CARDEM passant de 62 444.63€HT …

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024

    Avenant n°2 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 24 Feb 2026

    Avenant n°3 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Feb 2026

    Avenant n°2 Réalisation de l'étude e dangers du système d'endiguement de Bertrichamps La durée du …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    PREMIERE TRANCHE PAPI MADON Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Déclaration de sous-traitance

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Déclaration de sous-traitance (n°1): CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX SIRET : 910 973 221 00013 …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Vérification règlementaire triennale du système de sécurité incendie CHR METZ, Hôpital de Mercy, Hôpital Femme Mère Enfant, Hôpital Félix Maréchal et EHPAD Le Parc

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Apr 2024

    … Vérification règlementaire triennale du système de sécurité incendie CHR METZ, Hôpital de Mercy, Hôpital Femme Mère Enfant, Hôpital …

    • DOC
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Maintenance et installation des extincteurs et des systèmes de sécurité incendie

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 19 Oct 2026

    … Le lot 2 porte sur la maintenance et l'installation des systèmes de sécurité incendie des bâtiments de …

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024

    Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 28 May 2025

    … Cé, souhaite procéder à l’extension de son système de Vidéoprotection sur plusieurs secteurs de la commune. Ce …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français

    Premier ministreUpdated 28 Jan 2016

    … secondaires dans le cadre de la réorganisation du système d’enseignement supérieur français. En effet, l’évolution de …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases Numéro d …

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication (janvier 2022)

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024

    … sur le [Référentiel des métiers et compétences des Systèmes d’information et de communication (SIC)](https://www.data …

    • CSV
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Le baromètre d'opinion

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026

    Le Baromètre d'opinion de la DREES est une enquête annuelle réalisée depuis 2000 selon la méthode des …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    Ce guide technique aide les particuliers, professionnels du BTP et agents SPANC à sélectionner le système d'assainissement …

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Bertrichamps (lot 2)

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 11 Oct 2024

    Marché de réalisation de l’étude de dangers du système d’endiguement de Bertrichamps (lot 02). Marché à …

    • PDF
“systeme” datasets · Open Data Finder