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141 datasets for “sens”
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Densité Population EPCI Grand Sénonais
DELETED DELETEDUpdated 7 Jul 2020
Carte de la Densité Population par commune dans l'EPCI du Grand Sénonais
- PNG
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
… ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées …
- XML
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Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Le Département est propriétaire d' espaces naturels sensibles départementaux sur 4000 hectares, dont certains sont ouverts au public …
- HTTPS
- HTML
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
- SHP
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PLU bioclimatique - Territoire du Sénat
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Territoire du Sénat** Version du PLU votée par le Conseil de …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… ailleurs, une notice expliquant la manière dont le Sénat utilise le standard Akoma Ntoso est également mise à …
- XML
- data.gouv.fr
Jeux de données "Toxicité des mots"
WebCressonTechUpdated 26 Nov 2023
… degré de toxicité ou d'offensivité, destiné à des applications en analyse de sentiment et modération de contenu
- CSV
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Les zones de sensibilité écologique correspondent à de vastes espaces constitués d’habitats caractéristiques du Verdon (forêts, landes …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Schéma des ENS - cartographie
Conseil général de l'OiseUpdated 1 Oct 2015
il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS …
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AEAG - Captages sensibles
Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024
… Parmi ces captages "dégradés", on distingue : - les captages "prioritaires" au sens du SDAGE au nombre de 95 identifiés …
- SITE
- CSV
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Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Données issues du bureau d'étude biotope. Atlas cartographique dans le cadre de la réalisation de l'inventaire …
- CSV
- GEOJSON
- OTHER
- MIF/MID
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Inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Nov 2026
Un **Espace Naturel Sensible** (ENS) est un site remarquable en termes de patrimoine naturel (faune, flore et paysage …
- ZIP
- SHP
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75 ans et plus : indicateurs de vieillissement par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Dec 2025
Cette base par département fournit des informations sur la population des 75 ans et plus et contient près …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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60-74 ans : indicateurs de vieillissement par département
Caisse des DépôtsUpdated 8 Dec 2025
Cette base par département fournit des informations sur la population des 60-74 ans et contient près de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Déclaration loi AGEC 2025
Ville de SensUpdated 24 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Déclaration loi AGEC 2025
Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Haute-Garonne. **La politique Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne** Par …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Livraison de repas en liaison froide pour la Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026
… Fourniture de repas pour les seniors en résidence pour un montant maximum de 400 000 € HT sur quatre …
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Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche …
- SHP
- ODS
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60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune
Caisse des DépôtsUpdated 9 May 2025
Cette base de données fournit des données à un niveau de détail fin puisqu’elle est faite par …
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- JSON
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT