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  1. data.gouv.fr

    Densité Population EPCI Grand Sénonais

    DELETED DELETEDUpdated 7 Jul 2020

    Carte de la Densité Population par commune dans l'EPCI du Grand Sénonais

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  2. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    … ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées …

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  3. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Le Département est propriétaire d' espaces naturels sensibles départementaux sur 4000 hectares, dont certains sont ouverts au public …

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  4. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Territoire du Sénat

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Territoire du Sénat** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  6. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … ailleurs, une notice expliquant la manière dont le Sénat utilise le standard Akoma Ntoso est également mise à …

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  7. data.gouv.fr

    Jeux de données "Toxicité des mots"

    WebCressonTechUpdated 26 Nov 2023

    … degré de toxicité ou d'offensivité, destiné à des applications en analyse de sentiment et modération de contenu

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  8. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Les zones de sensibilité écologique correspondent à de vastes espaces constitués d’habitats caractéristiques du Verdon (forêts, landes …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma des ENS - cartographie

    Conseil général de l'OiseUpdated 1 Oct 2015

    il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS …

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  10. data.gouv.fr

    AEAG - Captages sensibles

    Bassin Adour GaronneUpdated 11 Dec 2024

    … Parmi ces captages "dégradés", on distingue : - les captages "prioritaires" au sens du SDAGE au nombre de 95 identifiés …

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  11. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Données issues du bureau d'étude biotope. Atlas cartographique dans le cadre de la réalisation de l'inventaire …

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  12. data.gouv.fr

    Inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Nov 2026

    Un **Espace Naturel Sensible** (ENS) est un site remarquable en termes de patrimoine naturel (faune, flore et paysage …

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  13. data.gouv.fr

    75 ans et plus : indicateurs de vieillissement par département

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Dec 2025

    Cette base par département fournit des informations sur la population des 75 ans et plus et contient près …

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  14. data.gouv.fr

    60-74 ans : indicateurs de vieillissement par département

    Caisse des DépôtsUpdated 8 Dec 2025

    Cette base par département fournit des informations sur la population des 60-74 ans et contient près de …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Ville de SensUpdated 24 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  16. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  17. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Haute-Garonne. **La politique Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne** Par …

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  18. data.gouv.fr

    Livraison de repas en liaison froide pour la Ville de Conflans-Sainte-Honorine

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026

    … Fourniture de repas pour les seniors en résidence pour un montant maximum de 400 000 € HT sur quatre …

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  19. data.gouv.fr

    Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche …

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  20. data.gouv.fr

    60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune

    Caisse des DépôtsUpdated 9 May 2025

    Cette base de données fournit des données à un niveau de détail fin puisqu’elle est faite par …

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