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79 datasets for “responsable”
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Indicateurs Politique Numérique Responsable Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 26 May 2026
La **stratégie Numérique Responsable** de Bordeaux Métropole à horizon fin 2026 a été votée le 29 septembre 2023 …
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Guide pratique pour des achats numériques responsables
Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022
… Il est donc essentiel de s’emparer du sujet de l’achat numérique pour le rendre plus responsable …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024
… 35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la …
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Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un …
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SPASER du Département de la Haute-Garonne : bilans annuels
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Aug 2026
… Ceci s’inscrit dans une démarche de transparence et d’accessibilité des données relatives à l’achat responsable …
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Décisions de justice à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Apr 2026
L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d …
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Évaluation de l'empreinte carbone totale des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par catégorie
Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025
… préparation et opérations** Sous responsabilité directe du COJOP. Cette sphère d’émissions regroupe toutes les activités servant à …
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BDSol L-R (Version Donesol 3)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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Séminaire de l'observation territoriale_Urbanisme commercial 1/2 : Enjeux et perspectives
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 28 Jul 2026
… diagnostic régional entre 2016 et 2019 Xavier Durang, responsable d’étude à la Région Sud et Marine Kusnierek …
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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
… outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et habilitation), de …
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Réformes prioritaires du gouvernement 2017-2022
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 21 Nov 2023
… Chaque réforme prioritaire a été placée sous la responsabilité d’un membre du Gouvernement, et sa déclinaison territoriale …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
… 2010. - Informations concernant les projets - Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Ces projets sont gérés par …
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reglement interne conduites addictives
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
La Ville des Lilas et son Centre communal d’action sociale ont la responsabilité de garantir la sécurité …
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Fiches signalétiques du réseau de Nivellement Général de la Polynésie-française (NGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 16 Mar 2022
… coordonnées X,Y - date de création et entité responsable de la création - plan de situation et photographie du …
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Répertoire des représentants d'intérêts en Haute-Garonne (source HATVP)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 8 Aug 2024
… depuis le 1er juillet 2017, les acteurs socio-économiques qui exercent des actions d’influence sur les responsables …
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ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
… Action. * Informations concernant les projets * Informations concernant les responsables scientifiques des organismes partenaires Les informations sont séparées en …
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Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025
… relations entre les représentants d’intérêts et les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. Pour en …
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Reglement vehicules
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
… La gestion du parc, la responsabilité de la commune ou de l’établissement et les impératifs de transparence …
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