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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar.

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  2. data.gouv.fr

    Places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2016

    Cartographie des places de stationnement réservées aux personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement.

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  3. data.gouv.fr

    Offre d'accueil des enfants de moins de 3 ans en 2013 : le nombre de places continue d'augmenter

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015

    … Françoise Borderies En 2013, l’offre d’accueil en termes d’établissements et de places pour les enfants …

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  4. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Statistiques européennes

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  5. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Taux de prévalence des personnes écrouées et détenues en France

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  6. data.gouv.fr

    Plan de l'hémicycle du conseil de Paris

    Ville de ParisUpdated 25 Nov 2015

    … informations.\ \ Le fichier PDF contient une photo de tous les membres à leur place respective dans l'hémicycle.

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  7. data.gouv.fr

    Places d'hébergement pour les personnes en difficulté sociale

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016

    Les établissements d’accueil pour adultes et familles en difficulté sociale offrent 101 000 places d’hébergement et …

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  8. data.gouv.fr

    Rapprocher, intégrer, différencier. Éléments sur la mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur

    Premier ministreUpdated 6 Nov 2014

    La mise en place des pôles de recherche et d’enseignement supérieur s’intègre dans les profondes réformes …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans

    Commune de BrignolesUpdated 18 Dec 2024

    … La Ville de Brignoles a mis en place en 2021, dans le cadre de la loi pour l …

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  10. data.gouv.fr

    Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France

    Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026

    … nombre de personnes écrouées non détenues (placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique). Données nationales au …

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  11. data.gouv.fr

    Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT

    Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023

    … Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS …

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  12. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 – Milieu fermé (flux)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  13. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu fermé (stocks)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  14. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la protection internationale

    Office français de protection des réfugiés et apatridesUpdated 12 Aug 2026

    Dans le cadre de son suivi d’activité, l’Ofpra compile chaque année ses données concernant le nombre …

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  15. data.gouv.fr

    Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu ouvert (stocks et flux)

    Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026

    Cette publication de la DGAP a pour objet la sérialisation des statistiques des personnes placées sous main de …

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  16. data.gouv.fr

    L’offre d’accueil des enfants de moins de trois ans

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Dec 2015

    … Ils offrent 373 700 places, soit 11 300 places de plus qu’en 2010 et presque 90 400 …

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  17. data.gouv.fr

    ISD - Protection de l'enfance

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026

    … les mesures éducatives et les mesures de placement, majoritairement décidées par l’autorité judiciaire. D’autres aides sont …

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  18. data.gouv.fr

    Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 7 Dec 2020

    … de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d …

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  19. data.gouv.fr

    RENOVATION ENERGETIQUE RAYMOND RENARD

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 3 Apr 2025

    La mise en place d’une ventilation mécanique dans l’école primaire du Groupe Scolaire Raymond Renard

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  20. data.gouv.fr

    C2019-SBEP-081

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 23 Dec 2019

    Mise en place de Trois exclos pour la mise en défend de l’habitat à Vipère d’Orsini …

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