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9 datasets for “occupation code”
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Nomenclature OCS
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières et elles correspondent …
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Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026
… L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… commentaire libre avec des informations descriptives de l'établissement etab_activite_code / etab_activite_libelle : code NAF et …
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Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… La loi Climat et Résilience définit les friches au sens du code de l'urbanisme comme "tout bien …
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Acheter dans sa ville : indice d'accessibilité et origine des acheteurs par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… ménages propriétaires occupants ayant emménagé dans l'année, pondérés, publiés seulement à partir de 30 ménages enquêtés. Périmètre …
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