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126 datasets for “notifications”
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Marchés publics <40k € notifiés en 2025
DOUAISIS AGGLOUpdated 29 Dec 2025
Voici une liste des marchés dont le montant est inférieur à 40 000,00 € HT, notifiés en 2025 …
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Commande Publique
COMMUNAUTE DE COMMUNES YVETOT NORMANDIEUpdated 3 Apr 2025
Liste des Marchés Publics notifiés par la CCYN.
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… Le marché commence à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de …
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Liste des marchés conclus
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 12 Jul 2022
… le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié …
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Liste marchés conclus année 2017
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 29 Nov 2018
Liste des marchés notifiés en 2017
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Le marché commencent à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de …
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Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …
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Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Voinémont/ Ceintrey (54) Durée du marché de 3 mois à compter de la notification de l'OS de …
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MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… Le marché débute à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification …
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Avenant n°3 Marché de travaux du Val d'arol
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 14 Mar 2025
… Le ruisseau du val d'arol\ Avenant n°3 notifié le 28 février 2025 (2025-02-28)\ Prolongation …
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Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025
… l'avenant 2 à hauteur de 11 690,49€HT \ Avenant n°2 notifié le 20 janvier 2025.
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Données essentielles des marchés publics 2026 - Crous de Paris
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de ParisUpdated 29 Oct 2026
… 2024, le Crous de Paris publie les données essentielles de l'ensemble des marchés publics notifiés en 2026.
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Subventions Ile-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019
Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités. Ce fichier répond à une norme fixée par …
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Réfection de la toiture de l'ancienne gare de Châteaubourg (suite à infructuosité)
Commune de ChâteaubourgUpdated 20 Mar 2025
… Par conséquent un avenant introduisant une plus-value de 2 548,12 € HT a été signé et notifié …
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Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025
… 505 194 688 00055 Notification de l'avenant : 2025-10-08
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Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
Vu la délibération n°2024-33 du Bureau du 24 juin 2024, L’EPTB a notifié le 18 …
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Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… 12 mois à compter de la notification de l'OS de la phase 01, hors instruction du dossier …
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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES SUR 3 ANS
Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026
… Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification …
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Elaboration du deuxième PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026
… 6 mois, hors instruction du dossier, à compter de l'OS de démarrage de la tranche ferme, notifié …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 16 octobre 2023 (2023-10-16).