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Filtersdata.gouv.fr · PDF

126 datasets for “notification”

  1. data.gouv.fr

    Marchés publics <40k € notifiés en 2025

    DOUAISIS AGGLOUpdated 29 Dec 2025

    Voici une liste des marchés dont le montant est inférieur à 40 000,00 € HT, notifiés en 2025 …

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  2. data.gouv.fr

    Commande Publique

    COMMUNAUTE DE COMMUNES YVETOT NORMANDIEUpdated 3 Apr 2025

    Liste des Marchés Publics notifiés par la CCYN.

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  3. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Le marché commence à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés conclus

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 12 Jul 2022

    … le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié …

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  5. data.gouv.fr

    Liste marchés conclus année 2017

    Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la merUpdated 29 Nov 2018

    Liste des marchés notifiés en 2017

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  6. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Le marché commencent à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de …

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  7. data.gouv.fr

    Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024

    Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …

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  8. data.gouv.fr

    Aménagements halieutiques sur le Madon à Voinémont

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025

    … Voinémont/ Ceintrey (54) Durée du marché de 3 mois à compter de la notification de l'OS de …

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  9. data.gouv.fr

    MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … Le marché débute à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification …

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  10. data.gouv.fr

    Avenant n°3 Marché de travaux du Val d'arol

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 14 Mar 2025

    … Le ruisseau du val d'arol\ Avenant n°3 notifié le 28 février 2025 (2025-02-28)\ Prolongation …

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  11. data.gouv.fr

    Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    … l'avenant 2 à hauteur de 11 690,49€HT \ Avenant n°2 notifié le 20 janvier 2025.

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  12. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics 2026 - Crous de Paris

    Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de ParisUpdated 29 Oct 2026

    … 2024, le Crous de Paris publie les données essentielles de l'ensemble des marchés publics notifiés en 2026.

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  13. data.gouv.fr

    Subventions Ile-de-France Mobilités

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019

    Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités. Ce fichier répond à une norme fixée par …

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  14. data.gouv.fr

    Réfection de la toiture de l'ancienne gare de Châteaubourg (suite à infructuosité)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 20 Mar 2025

    … Par conséquent un avenant introduisant une plus-value de 2 548,12 € HT a été signé et notifié …

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  15. data.gouv.fr

    Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025

    … 505 194 688 00055 Notification de l'avenant : 2025-10-08

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  16. data.gouv.fr

    Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    Vu la délibération n°2024-33 du Bureau du 24 juin 2024, L’EPTB a notifié le 18 …

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  17. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … 12 mois à compter de la notification de l'OS de la phase 01, hors instruction du dossier …

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  18. data.gouv.fr

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET VIENNOISERIES SUR 3 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 25 Aug 2026

    … Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification …

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  19. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … 6 mois, hors instruction du dossier, à compter de l'OS de démarrage de la tranche ferme, notifié …

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  20. data.gouv.fr

    Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 16 octobre 2023 (2023-10-16).

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