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  1. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    Ce jeu de données présente la liste par année des personnes nommées membres de l'Institut universitaire de …

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  2. data.gouv.fr

    EGM

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Dec 2024

    … limites administratives, hydrographie, localisation nominative, peuplement, transport.

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  3. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Données nominatives comprises dans la base: notamment la rubrique « Mesures nominatives » contient les mesures nominatives publiées (JORF) depuis …

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  4. data.gouv.fr

    Table SIRET-OPCO

    France compétencesUpdated 9 Nov 2026

    … établie sur la base de la déclaration sociale nominative (DSN), rubrique S21.G00.11.022 (cet IDCC peut …

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  5. data.gouv.fr

    Départs HTA représentatifs pour l’analyse des réseaux de distribution Français

    Seddik Yassine AbdelouadoudUpdated 23 Apr 2025

    … Section et type de conducteur par ligne, Puissance nominale des transformateurs HTA/BT - Consommations : Exemples de consommations soutirées …

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  6. data.gouv.fr

    Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)

    FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026

    … Les données sont agrégées à l'échelle nationale et ne contiennent aucune information nominative. ### Sources et méthodologie Les …

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  7. data.gouv.fr

    Championnats d'Europe de street lifting : résultats 2024 et 2026

    StreetliftingsUpdated 6 Oct 2026

    … Les classements nominatifs complets sont consultables sur [streetliftings.fr](https://www.streetliftings.fr). Streetliftings.fr est un média …

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  8. data.gouv.fr

    Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024

    … dossier) – car celles-ci comportent parfois des informations nominatives qui ne peuvent être publiées sur internet. Le service …

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  9. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026

    … d'un extrait du fichier des déclarations sociales nominatives (DSN) mensuelles fournies par la direction de l'animation …

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“nomination” datasets · Open Data Finder