Skip to content
Open Data Finder

Search results for modalite

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Les modalités d'accompagnement des demandeurs d'emploi

    DELETED DELETEDUpdated 14 Feb 2016

    Données sur les demandeurs d'emploi rattachés et sur les demandeurs d'emploi en portefeuille par modalité à …

    • ODS
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Règlement de la salle de lecture

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    … modalités d'accès, modalités de consultation des documents

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC

    Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025

    Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Publication index égalité professionnelle 2024

    Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 25 Sept 2025

    … Décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la …

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Publication index égalité professionnelle 2025

    Communauté de Communes de Forez-EstUpdated 15 Sept 2026

    … Décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    PLAN LOCAL D'URBANISME

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    … Il est également un outil réglementaire qui, à l'échelle de la commune, fixe les règles et modalités …

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national

    Premier ministreUpdated 6 Feb 2016

    … et ouvre des pistes de réflexion sur les modalités de financement. Ses principales conclusions : 1. Sans appui public …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Fourniture de denrées alimentaires 2025

    Commune de ChâteaubourgUpdated 28 Jan 2025

    … Accord-cadre Modalités d'exécution du marché : Bons de commande multi-attributaires CPV principal: 15800000 Procédure de passation …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Programme d’enseignement de l’école maternelle

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Jan 2021

    … aux jeunes enfants -Une école qui organise des modalités spécifiques d’apprentissage -Une école où les enfants vont …

    • PDF
    • EPUB
    • ODT
    • RTF
  12. data.gouv.fr

    Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN

    Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026

    … Les modalités et usages de ce document y sont précisées à l'intérieur. Nous vous prions de consulter …

    • PDF
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Nov 2015

    … http://www.ssi.gouv.fr/fr/anssi/services-securises/igc-a/modalites-de-verification-du-certificat-de-l …

    • CSV
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … isere.fr/la-mission-mediation) DIR : Direction MOD : Modalité de 1er contact POL : Politique publique concernée Le secret …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026

    … Réalisation de l'étude de dangers du système d'endiguement de Lunéville Modalités d'exécution : phases Numéro d …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Elaboration du deuxième PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Mar 2026

    … Elaboration du deuxième PAPI MADON Modalités d'exécution : tranche ferme et 1 tranche optionnelles Numéro d'identification : PAPI2 …

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Deux nouvelles modalités d’acquisition ont été créées à compter du 1er juillet 2016, soit en qualité d …

    • PDF
    • XML
  18. data.gouv.fr

    Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … aux caractéristiques techniques de ces installations selon les modalités définies dans l’arrêté du 4 mai 2021. L …

    • PDF
    • XLSX
    • CSV
    • GPKG
  19. data.gouv.fr

    Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    … départementale * 2/ Accompagner les stratégies de proximité * 3/ Mettre en place de nouvelles modalités de l’action collective

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026

    … Cette réforme a notamment mené à l’élaboration d’une nouvelle nomenclature « Activité/Modalité/Mention/Pratique Thérapeutique Spécifique …

    • CSV
    • XML.GZ
    • PDF
    • XLSX
    • XSD
    • ZIP
“modalite” datasets · Open Data Finder