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  1. data.gouv.fr

    Licence salle de spectacle Le Sillon

    Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018

    Licence salle de spectacle Le Sillon

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  2. data.gouv.fr

    Licence Ouverte 2.0

    data.gouv.frUpdated 11 Sept 2026

    … Le logo de la « Licence Ouverte / Open License » est également librement réutilisable. La Licence Ouverte est disponible en …

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  3. data.gouv.fr

    Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports

    Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaireUpdated 29 Dec 2025

    Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ces planchers et plafonds, qui s'imposent désormais au juge, ne concernent que des licenciements notifiés au salarié …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51612 …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes et bilans déposés aux greffes

    Christian QuestUpdated 15 Oct 2019

    … licence spécifique INPI, voir http://data.cquest.org/inpi_rncs/comptes/licence-inpi-rncs.txt

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  7. data.gouv.fr

    Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

    OpenHealth CELTIPHARMUpdated 4 Feb 2016

    … Elles sont publiées sous licence ODbL ([Licence ODbL](http://vvlibri.org/fr/licence/odbl/10/fr)).

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  8. data.gouv.fr

    Évolution et répartition géographique du rendement locatif à Lille

    YanportUpdated 7 Sept 2021

    … https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

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  9. data.gouv.fr

    Stock de biens en vente à Paris

    YanportUpdated 26 Oct 2020

    … https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

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  10. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025

    Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …

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  11. data.gouv.fr

    Décisions

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  12. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2026

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  13. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2025

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  14. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2024

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  15. data.gouv.fr

    Conseils Municipaux 2023

    Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …

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  16. data.gouv.fr

    Code source des taxes foncières (TF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019

    … Ce code source est sous licence CeCILL v2.1(détail dans le fichier LICENSE.txt). Cette ouverture s …

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  17. data.gouv.fr

    Règlement de réutilisation des données publiques

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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  18. data.gouv.fr

    MonMaster 2024 & 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Dec 2025

    Ce jeu de données est bâti à partir des données collectées par la plateforme Mon Master lors des …

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  19. data.gouv.fr

    Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Oct 2026

    … Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples …

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  20. data.gouv.fr

    Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … publié sous [Licence Ouverte](https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/) Cette licence impose de citer …

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