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48 datasets for “interco”
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DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …
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Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.
CORBIONUpdated 13 Nov 2018
Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.
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Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
Indication du caractère rural ou urbain des intercommunalités d'Île-de-France suivant les critères de la Région …
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Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025
Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …
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Information de référence sur les communes
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
Pour chacune des 34 961 communes, 1 230 intercommunalités à fiscalité propre et 95 départements, le montant estimé …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- du : documents d'urbanisme (visible à grande …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Atmo FranceUpdated 5 Nov 2024
L’inventaire des émissions est une description spatiale et temporelle des quantités de polluants et de gaz à …
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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes de …
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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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Compte administratif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Centre Intercommunal d'Action Sociale Meuse Grand SudUpdated 5 Jun 2024
Compte administratif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Centre Intercommunal d'Action Sociale Meuse Grand SudUpdated 5 Jun 2024
Budget primitif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur …
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