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  1. data.gouv.fr

    Actes Budgétaires

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    Publication sous format électronique des actes budgétaires

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  2. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs (RAA)

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    Publication sous format électronique du RAA

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  3. data.gouv.fr

    DELIBERATIONS

    SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026

    La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …

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  4. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt

    RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020

    … Les versions éditables sont présentes pour faciliter l'émergence d'initiatives similaires.

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  5. data.gouv.fr

    Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche

    Premier ministreUpdated 8 Sept 2015

    … depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats

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  6. data.gouv.fr

    Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013

    Premier ministreUpdated 21 Apr 2015

    … Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats

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  7. data.gouv.fr

    Bâtiments de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Pour la restitution, les seuils de sélection initiaux sont alors appliqués (bâtiments de plus de 50 m² et …

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  8. data.gouv.fr

    Avenant n°2 marché de travaux val d'arol

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Sept 2024

    … 436 622,30€HT, avec un montant initial de marché de 401 419,55€HT et une modification …

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  9. data.gouv.fr

    Tutoriel_Logiciel_Pumaflow

    Maxime CatinatUpdated 24 Aug 2023

    Ce tutoriel délivré au format PowerPoint décrit la méthodologie à suivre pour s'initier au logiciel Pumaflow (Beicip …

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  10. data.gouv.fr

    Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026

    … 343 164€HT, avec un montant initial de marché à 298 800€HT (avenant n°4 d'un …

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  11. data.gouv.fr

    Localisation des véhicules hors d'usage sur la Guyane (2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … l'ensemble de la Guyane réalisé à l'initiative de la Région. Un site de stockage référence 1 …

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  12. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité - Le Val

    Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Feb 2026

    … est un document d'urbanisme élaboré à l'initiative du maire et approuvé par délibération. > > Le règlement local …

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  13. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

    Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025

    … est un document d’urbanisme élaboré à l’initiative du maire et approuvé par délibération. > > Le règlement local …

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  14. data.gouv.fr

    Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016

    … La part des patients décédés s’élevait à 14,5 % lors de l’hospitalisation initiale, à 16 % dans …

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  15. data.gouv.fr

    Limitations de vitesse

    Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026

    … Les panneaux de limitation de la vitesse ont été levés initialement à l'aide d'un GPS courant …

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  16. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant …

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  17. data.gouv.fr

    Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024

    … 1 194 807,84 €HT avec un montant initial de 1 164 205,59€HT, soit un avenant …

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  18. data.gouv.fr

    Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    … les résultats de ces démarches contractuelles aux intentions initiales. Enfin, des leçons et préconisations d´ordre général sont …

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  19. data.gouv.fr

    Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025

    … l’année universitaire, que ce soit en formation initiale, formation par apprentissage, formation continue et à une localisation …

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  20. data.gouv.fr

    Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024

    … 834 928 913 00021 Montant maximum sous-traité initialement de 31 650€HT ramené à 26988,04€HT …

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“inities” datasets · Open Data Finder