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118 datasets for “inities”
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Actes Budgétaires
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique des actes budgétaires
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Recueil des Actes Administratifs (RAA)
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique du RAA
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DELIBERATIONS
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information …
- ZIP
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Appel à manifestation d'intérêt
RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020
… Les versions éditables sont présentes pour faciliter l'émergence d'initiatives similaires.
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Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche
Premier ministreUpdated 8 Sept 2015
… depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats
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Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013
Premier ministreUpdated 21 Apr 2015
… Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Pour la restitution, les seuils de sélection initiaux sont alors appliqués (bâtiments de plus de 50 m² et …
- XLSX
- GPKG
- CSV
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Avenant n°2 marché de travaux val d'arol
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Sept 2024
… 436 622,30€HT, avec un montant initial de marché de 401 419,55€HT et une modification …
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Tutoriel_Logiciel_Pumaflow
Maxime CatinatUpdated 24 Aug 2023
Ce tutoriel délivré au format PowerPoint décrit la méthodologie à suivre pour s'initier au logiciel Pumaflow (Beicip …
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Avenant n°4 Marché de maîtrise d'oeuvre de restauration du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 23 Feb 2026
… 343 164€HT, avec un montant initial de marché à 298 800€HT (avenant n°4 d'un …
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Localisation des véhicules hors d'usage sur la Guyane (2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… l'ensemble de la Guyane réalisé à l'initiative de la Région. Un site de stockage référence 1 …
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Règlement Local de Publicité - Le Val
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Feb 2026
… est un document d'urbanisme élaboré à l'initiative du maire et approuvé par délibération. > > Le règlement local …
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Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025
… est un document d’urbanisme élaboré à l’initiative du maire et approuvé par délibération. > > Le règlement local …
- ZIP
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Les risques de décès un an après un accident vasculaire cérébral
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Feb 2016
… La part des patients décédés s’élevait à 14,5 % lors de l’hospitalisation initiale, à 16 % dans …
- XLS
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Limitations de vitesse
Département de la LozèreUpdated 16 Feb 2026
… Les panneaux de limitation de la vitesse ont été levés initialement à l'aide d'un GPS courant …
- GPKG
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Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant …
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Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… 1 194 807,84 €HT avec un montant initial de 1 164 205,59€HT, soit un avenant …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
… les résultats de ces démarches contractuelles aux intentions initiales. Enfin, des leçons et préconisations d´ordre général sont …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025
… l’année universitaire, que ce soit en formation initiale, formation par apprentissage, formation continue et à une localisation …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… 834 928 913 00021 Montant maximum sous-traité initialement de 31 650€HT ramené à 26988,04€HT …