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112 datasets for “independence”
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Organisme de formation
Richard TREIBERUpdated 16 Jun 2025
… auprès des publics de **travailleurs indépendants** et **TPE**. **Les publics visés :** **Travailleurs indépendants** : micro-entreprise, commerçants, artisans, professions …
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Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à …
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Etude sur l'aménagement du logement des retraités
Thomas LEONETTIUpdated 18 Jul 2023
… Grâce à cette collaboration, Legrand et [Indépendance Royale](https://www.independanceroyale.com/) mettent en avant leurs valeurs et …
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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
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Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …
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Relevés pluviométriques et thermométriques à Faugères (07)
Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016
… L'avantage de cette unité est qu'elle est indépendante de la surface (par exemple, un millimètre d …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Le comité de pilotage de présentation de l’étude devant être fixé fin juin pour des raisons indépendantes …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… un dispositif de médiation institutionnelle, recours amiable et indépendant destiné aux usagers des services publics départementaux. Les recours …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… 32 logiciels utilisés par les indépendants, TPE et PME françaises ont été examinés sur quatre obligations distinctes : la …
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Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030
INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026
Rapport indépendant et jeu de données associé sur l’évolution des arrêts maladie indemnisés dans le Rhône entre …
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Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)
Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026
… Les comptages concordent à 99 % avec la Base permanente des équipements de l'Insee, chaîne administrative indépendante. Méthodes …
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Enquête Capacity / World Internet Project
Agence du NumériqueUpdated 22 Mar 2017
… Les quotas sont croisés sur le sexe et l'âge et indépendants sur la profession, la catégorie d …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024
… methodologique_v2014.pdf) est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… et mises à jour par les organismes certificateurs indépendants et agréés par l'INAO. **Ci-après les libellés …
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Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021
… aux actes d'état civil établis avant l’indépendance des États anciennement sous souveraineté française. Le SCEC est …
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Un indicateur de vulnérabilité économique (EVI) rétrospectif
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… est un indice synthétique de la vulnérabilité structurelle, indépendant de la résilience, composé de l'ampleur des chocs …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… toc_1_11) est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins …
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Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021
… régulièrement à des contrôles menés par des organismes indépendants agréés par l'Etat. **Les SIQO France et Europe …
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Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)
FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026
… FranceAccueil est une plateforme indépendante, sans affiliation avec l'administration française.
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
… Publié par [MeilleurePA.com](https://www.meilleurepa.com/), comparatif indépendant des plateformes agréées. ### Contenu 165 plateformes agréées ou …
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