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112 datasets for “independence”

  1. data.gouv.fr

    Organisme de formation

    Richard TREIBERUpdated 16 Jun 2025

    … auprès des publics de **travailleurs indépendants** et **TPE**. **Les publics visés :** **Travailleurs indépendants** : micro-entreprise, commerçants, artisans, professions …

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  2. data.gouv.fr

    Protocole des J.A.A.I.

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à …

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  3. data.gouv.fr

    Etude sur l'aménagement du logement des retraités

    Thomas LEONETTIUpdated 18 Jul 2023

    … Grâce à cette collaboration, Legrand et [Indépendance Royale](https://www.independanceroyale.com/) mettent en avant leurs valeurs et …

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  4. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

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  5. data.gouv.fr

    Indicateurs de collecte des déchets en Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 …

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  6. data.gouv.fr

    Relevés pluviométriques et thermométriques à Faugères (07)

    Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016

    … L'avantage de cette unité est qu'elle est indépendante de la surface (par exemple, un millimètre d …

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  7. data.gouv.fr

    Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024

    … Le comité de pilotage de présentation de l’étude devant être fixé fin juin pour des raisons indépendantes …

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  8. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … un dispositif de médiation institutionnelle, recours amiable et indépendant destiné aux usagers des services publics départementaux. Les recours …

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  9. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … 32 logiciels utilisés par les indépendants, TPE et PME françaises ont été examinés sur quatre obligations distinctes : la …

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  10. data.gouv.fr

    Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030

    INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026

    Rapport indépendant et jeu de données associé sur l’évolution des arrêts maladie indemnisés dans le Rhône entre …

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  11. data.gouv.fr

    Accessibilité de l'audioprothèse par commune (34 900 communes, COG 2025)

    Nathan SoussanUpdated 31 Aug 2026

    … Les comptages concordent à 99 % avec la Base permanente des équipements de l'Insee, chaîne administrative indépendante. Méthodes …

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  12. data.gouv.fr

    Enquête Capacity / World Internet Project

    Agence du NumériqueUpdated 22 Mar 2017

    … Les quotas sont croisés sur le sexe et l'âge et indépendants sur la profession, la catégorie d …

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  13. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

    Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024

    … methodologique_v2014.pdf) est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l …

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  14. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … et mises à jour par les organismes certificateurs indépendants et agréés par l'INAO. **Ci-après les libellés …

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  15. data.gouv.fr

    Statistiques du service central de l'état-civil (2012-2020)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 26 Apr 2021

    … aux actes d'état civil établis avant l’indépendance des États anciennement sous souveraineté française. Le SCEC est …

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  16. data.gouv.fr

    Un indicateur de vulnérabilité économique (EVI) rétrospectif

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    … est un indice synthétique de la vulnérabilité structurelle, indépendant de la résilience, composé de l'ampleur des chocs …

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  17. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … toc_1_11) est une évaluation obligatoire et indépendante du niveau de qualité et de sécurité des soins …

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  18. data.gouv.fr

    Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021

    … régulièrement à des contrôles menés par des organismes indépendants agréés par l'Etat. **Les SIQO France et Europe …

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  19. data.gouv.fr

    Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)

    FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026

    … FranceAccueil est une plateforme indépendante, sans affiliation avec l'administration française.

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  20. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … Publié par [MeilleurePA.com](https://www.meilleurepa.com/), comparatif indépendant des plateformes agréées. ### Contenu 165 plateformes agréées ou …

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“independence” datasets · Open Data Finder