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  1. data.gouv.fr

    MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    La ville de Brignoles souhaite acquérir des sujets lumineux pour les fêtes de fin d’année. Ce marché …

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  2. data.gouv.fr

    EM 2019-28 Les éloignements 2018 au 15 janvier 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    En 2018, 122 743 demandes ont été enregistrées à l’OFPRA, dont 113 322 premières demandes (mineurs accompagnants …

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC

    Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025

    Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …

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  4. data.gouv.fr

    SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février …

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  5. data.gouv.fr

    Gender Equality Index in Europe

    Axelle LemaireUpdated 14 Jul 2015

    Index de statistiques qualitatives illustrant le niveau d'égalité entre les femmes et les hommes dans les 28 …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 31 Dec 2024

    … Fourniture d’abonnements : - 120 abonnements téléphoniques, dont 103 avec option Smartphone (Internet illimité) L’offre devra mentionner différents …

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  7. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  8. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  9. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  10. data.gouv.fr

    SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 21 May 2021

    REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE …

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  11. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  12. data.gouv.fr

    Consommation de programmes sportifs - Baromètre

    Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025

    … le suivi des compétitions, aux pratiques de visionnage illicites, au consentement à payer des usagers vis-à-vis …

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  13. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    Le décompte des éloignements d'étrangers en situation irrégulière fait l'objet d'une ventilation selon trois types …

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  14. data.gouv.fr

    EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  15. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  16. data.gouv.fr

    EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …

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  17. data.gouv.fr

    Atlas fiscal

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017

    À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …

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  18. data.gouv.fr

    Routes départementales des Alpes de Haute-Provence 2022

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … IGN et corrigées manuellement via les photos aériennes. Illustration : carte du réseau routier départemental - disponible en PDF sur …

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  19. data.gouv.fr

    Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»

    Premier ministreUpdated 12 Mar 2016

    Un grand nombre d´études mettent en évidence, souvent de manière illustrative, les retombées des "clusters" pour les …

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  20. data.gouv.fr

    L’état de santé de la population en France - Édition 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … approches par population, par déterminants et par pathologies, illustrant l’état de santé globalement favorable des Français. Il …

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