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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … les gros fossés de plus de 2 m de large sont inclus lorsqu'ils coulent de manière permanente …

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  2. data.gouv.fr

    Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)

    Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025

    … d’un busage à la place d’un fossé le long de la voie communale des Grandes Bonnes …

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  3. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    … d'épuration (technologies SBR, culture libre, culture fixée), fosse toutes eaux + épandage souterrain, phytoépuration (filtres verticaux et horizontaux …

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“fosse” datasets · Open Data Finder