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146 datasets for “fonds”
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Graisses animales fondues et cretons / Rendered animal fats and greaves
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Etablissements producteurs de graisses animales fondues et de cretons
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Fonds d'accélération des startups d'Etat et de Territoires (FAST)
beta.gouv.frUpdated 12 Jan 2026
Tableau récapitulatif des projets accompagnés et financés par le Fonds d'accélération des Startups d'État et de …
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Domino les fondamentaux au cycle 2
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Jun 2026
… complémentaires, cette ressource contribue à l’acquisition des fondamentaux par une pratique raisonnée du numérique éducatif. Le jeu …
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97 000 jeunes en grande précarité bénéficient du fonds d’aide aux jeunes en 2013
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2015
… Anne Legal_ Aide départementale de dernier recours destinée à l’insertion sociale et professionnelle, le fonds d’aide …
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Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique
Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021
… Le fonds a été créé en 2018, avec 700 millions d'euros sur cinq ans pour financer des …
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ASSOCIATIONS (JOAFE)
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… fondations d’entreprise depuis 1991 ; • les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de …
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La comparaison des territoires transfrontaliers à l'échelle nationale : vers une typologie fondée sur les logiques d'intégration
Premier ministreUpdated 26 Jan 2015
Le centre d’études géographiques de l’université de Metz a été chargé par l’UMS Riate de …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
Déployé à compter de mars 2021, le Fonds de Restructuration des Locaux d'Activité soutient 443 opérations représentant …
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COMPTES ASSOCIATIONS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à …
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Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
Ce fonds a vocation à financer des projets visant l'installation d'un commerce sédentaire ou non sédentaire …
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 7 Dec 2020
### Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …
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CCFr - Notices bibliographiques de fonds de littérature anglophone de la Base patrimoine - CCFr
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 26 Nov 2025
… Il est dédié à l’étude des fonds et des collections anglophones, pouvant présenter un intérêt pour la …
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Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure « étranger émérite »
Mario RestucciaUpdated 7 Dec 2024
Nombre de naturalisations proposées par le Ministre des Affaires étrangères sur le fondement de la procédure dite « de …
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Cartographie des investisseurs d’impact en Afrique
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 2 Jun 2026
… Dans le cadre de sa Chaire Investissement d’Impact, la Fondation pour les Études et Recherches sur le …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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Photographies série « Monuments historiques » de 1851 à 1914
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Les 38 144 premières photographies du fonds Monument Historique de la Médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine …
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …
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DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des applications métiers.
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Indice de Violence Interne (IVI)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**L'Indice de Violence Interne (IVI) a pour but de comparer le niveau de violence interne pour 130 …
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Indicateurs de fragmentation ethnolinguistiques
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**Kelly Labart propose un guide critique des indicateurs de fragmentation ethnolinguistique présentant les principaux indicateurs disponibles et les …
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