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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Renouvellement de la flotte de véhicules RUBAN

    Communauté d'agglomération Porte de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    Nombre et type de véhicules RUBAN achetés par la CAPI entre 2019 et 2026

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  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …

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  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE)

    FORTERRO FRANCEUpdated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles et REAP

    VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024

    Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …

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  5. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et …

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  6. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions du réseau Transports en Commun Lyonnais

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et …

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  7. data.gouv.fr

    Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Etablissements flottants EP : Etablissement pénitentiaire GA : Gares J : Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées L …

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