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7 datasets for “flotte”
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Renouvellement de la flotte de véhicules RUBAN
Communauté d'agglomération Porte de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
Nombre et type de véhicules RUBAN achetés par la CAPI entre 2019 et 2026
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE)
FORTERRO FRANCEUpdated 6 Feb 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Données essentielles et REAP
VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024
Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions du réseau Transports en Commun Lyonnais
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et …
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Les établissements recevant du public (ERP) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Etablissements flottants EP : Etablissement pénitentiaire GA : Gares J : Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées L …
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