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3 datasets for “expire”
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… conseillers généraux élus en 2008 et en 2011 expirant en 2015 par dérogation à l'article L.192 …
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Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 3 Mar 2026
… Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de …
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Zones d'Aide à finalité régionale (AFR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 11 Jan 2023
… Elle remplace la carte des zones AFR 2014-2021 venue à expiration le 31 décembre 2021. Cette nouvelle …
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