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  1. data.gouv.fr

    Compte provisoire des prestations de protection sociale en 2014 : première estimation

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Nov 2015

    Source : Études et Résultats n° 941, novembre 2015 Auteur : Myriam Mikou, avec la participation de Timothée Barnouin En …

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  2. data.gouv.fr

    Estimation des émissions carbone des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 par site de construction permanente

    Ministère chargé des SportsUpdated 23 Dec 2025

    Ce jeu de données est issu du «Rapport durabilité & héritage post-Jeux : axe stratégique : livrer des Jeux plus …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … Ce simulateur d’intérêts moratoires permet d'estimer les pénalités de retard de paiement dans le cadre d …

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  4. data.gouv.fr

    Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    Les estimations nationales d'incidence proviennent de l’étude **[« Incidence des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 …

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  5. data.gouv.fr

    ENC SMR – Référentiels de coûts année 2018

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  6. data.gouv.fr

    ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2021

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  7. data.gouv.fr

    ENC SMR – Référentiels de coûts année 2019

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  8. data.gouv.fr

    ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2022

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  9. data.gouv.fr

    ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2023

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 18 Sept 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  10. data.gouv.fr

    ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2023

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Apr 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  11. data.gouv.fr

    ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2022

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  12. data.gouv.fr

    ENC MCO – Référentiels de coûts année 2019

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  13. data.gouv.fr

    ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2021

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  14. data.gouv.fr

    ENC MCO – Référentiels de coûts année 2018

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … La note de fin de campagne présente l'échantillon, les nouveautés du recueil et la méthode d'estimation …

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  15. data.gouv.fr

    Archive des Bulletins Avalanches

    Météo-FranceUpdated 7 Oct 2026

    Bulletin quotidien d'estimation du risque d'avalanche pour les massifs des Alpes, des Pyrénées et de la …

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  16. data.gouv.fr

    Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025

    Ce jeu de données est issu d'un travail d'étude associant l'Insee et le Service des …

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  17. data.gouv.fr

    ccu2023

    Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024

    … This study focuses on estimating the prevalence of regional cervical cancers in France between 2011 and 2022. Using …

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  18. data.gouv.fr

    Indice d'effort fiscal ajusté de la vulnérabilité (VATEI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La Ferdi propose une estimation de l'effort fiscal qui prend en compte les différentes dimensions de la …

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  19. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    Pour chacune des 34 961 communes, 1 230 intercommunalités à fiscalité propre et 95 départements, le montant estimé …

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  20. data.gouv.fr

    Avenant n°1 marché de travaux de reméandrage du Madon à Lerrain et Escles

    Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025

    … financière entre co-traitants)\ Aucune modification du montant estimatif du marché.\ Avenant n°1 notifié le 5 mars …

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