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  1. data.gouv.fr

    TRAVAUX REAMENAGEMENT CLOTURES ESPACES VERTS ET ECLAIRAGES PEYROUAT MDM LOT 03 - espaces verts mobiliers clotures - Fiche de recensement,

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 8 Apr 2024

    MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES CLOTURES DES ESPACES VERTS ET DES ECLAIRAGES EXTERIEURS CITE FABRE FORUM PASSERELLE …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  3. data.gouv.fr

    Espaces non bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …

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  4. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Rhodanien * ITD Espace rhodanien 14/042023 à …

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  5. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Alpin

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace alpin : * ITD Espace alpin 4/05/2023 …

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  6. data.gouv.fr

    Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …

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  7. data.gouv.fr

    Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …

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  8. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Azuréen : * ITD Espace azuréen 12/05/2023 …

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  9. data.gouv.fr

    SRADDET_Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jun 2026

    Supports de présentation des Instances territoriales de dialogue de l'espace Provençal : * ITD Espace Provençal 13/06/2023 …

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  10. data.gouv.fr

    TRAVAUX REAMENAGEMENT CLOTURES ESPACES VERTS ET ECLAIRAGES PEYROUAT MDM LOT 01 - FICHE RECENSEMENT

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 8 Apr 2024

    MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES CLOTURES DES ESPACES VERTS ET DES ECLAIRAGES EXTERIEURS CITE FABRE FORUM PASSERELLE …

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  11. data.gouv.fr

    TRAVAUX REAMENAGEMENT CLOTURES ESPACES VERTS ET ECLAIRAGES PEYROUAT MDM LOT 02 - FICHE RECENSEMENT

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 8 Apr 2024

    MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES CLOTURES DES ESPACES VERTS ET DES ECLAIRAGES EXTERIEURS CITE FABRE FORUM PASSERELLE …

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  12. data.gouv.fr

    Classification 2009 des espaces végétalisés et artificialisés des communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Classification des espaces végétalisés et artificialisés (EVA) (référence : orthophotographie 2009) en 14 thèmes : du sol nu aux forêts …

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  13. data.gouv.fr

    Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2024

    CeremaUpdated 13 May 2025

    Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation …

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  14. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    … sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE)

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  16. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Le Département est propriétaire d' espaces naturels sensibles départementaux sur 4000 hectares, dont certains sont ouverts au public …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  18. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  19. data.gouv.fr

    Construction d’un espace jeunes Avenue Gallieni aux Ponts de Cé

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 17 Apr 2025

    … revêtements muraux | | 11 | Plafonds suspendus | | 12 | VRD gestion des EP | | 13 | Clôtures portail autoportant espaces verts | | 14 | Signalétique |

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  20. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … la gestion économe de l'espace à l'échelle régionale et des espaces du SRADDET : **LUTTE CONTRE L …

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    • EXCEL NON STRUCTURÉ
“espe” datasets · Open Data Finder