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11 datasets for “effort”
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Indice d'effort fiscal ajusté de la vulnérabilité (VATEI)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**La Ferdi propose une estimation de l'effort fiscal qui prend en compte les différentes dimensions de la …
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50 succès du Programme National de Rénovation Urbaine
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Oct 2015
… rénovation en voie d’achèvement, voilà donc la concrétisation de leurs espérances et de plusieurs années d’efforts...
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… contribution progressive à l'effort budgétaire (art. 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la …
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Guide pratique pour des achats numériques responsables
Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022
… Les efforts d’adaptation pour s’engager dans la transition écologique et solidaire doivent, pour une raison d …
- HTML
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… NaTran fait ses meilleurs efforts pour les mettre à jour annuellement mais ne saurait s’engager à garantir …
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- ZIP
- GEOJSON
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Données du signal Ecogaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026
… En adaptant sa consommation, chacun peut contribuer à l’effort collectif et éviter que des grands consommateurs ne …
- CSV
- JSON
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Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
… A cet effort commun Etat-Région, s’ajoutent les CPIER Rhône et Massif des Alpes pour lesquels la …
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Liste des communes selon le zonage TLV
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025
… changement d’usage des locaux d’habitation, * l'effort de production supplémentaires de logements locatifs sociaux (SRU), * le …
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Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026
… changement d'usage des locaux d'habitation, * l'effort de production supplémentaires de logements locatifs sociaux (SRU), * le …
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Investir dans les compétences pour soutenir l’innovation
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Apr 2026
… place parmi les régions françaises en matière d’effort de recherche et développement (R&D;) * Les emplois de …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Dec 2024
… la convention de Stockholm et de faire des efforts pour mettre ces plans en œuvre. Les plans nationaux …