Skip to content
Open Data Finder

Search results for effort

Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Indice d'effort fiscal ajusté de la vulnérabilité (VATEI)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La Ferdi propose une estimation de l'effort fiscal qui prend en compte les différentes dimensions de la …

    • PDF
    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    50 succès du Programme National de Rénovation Urbaine

    Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 1 Oct 2015

    … rénovation en voie d’achèvement, voilà donc la concrétisation de leurs espérances et de plusieurs années d’efforts...

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département

    BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026

    … contribution progressive à l'effort budgétaire (art. 37), abaissement du taux de FCTVA (art. 35), écrêtement de la …

    • PDF
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Guide pratique pour des achats numériques responsables

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 25 Feb 2022

    … Les efforts d’adaptation pour s’engager dans la transition écologique et solidaire doivent, pour une raison d …

    • PDF
    • HTML
  5. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … NaTran fait ses meilleurs efforts pour les mettre à jour annuellement mais ne saurait s’engager à garantir …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
    • GEOJSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Données du signal Ecogaz

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026

    … En adaptant sa consommation, chacun peut contribuer à l’effort collectif et éviter que des grands consommateurs ne …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026

    … A cet effort commun Etat-Région, s’ajoutent les CPIER Rhône et Massif des Alpes pour lesquels la …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage TLV

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … changement d’usage des locaux d’habitation, * l'effort de production supplémentaires de logements locatifs sociaux (SRU), * le …

    • PDF
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … changement d'usage des locaux d'habitation, * l'effort de production supplémentaires de logements locatifs sociaux (SRU), * le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Investir dans les compétences pour soutenir l’innovation

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Apr 2026

    … place parmi les régions françaises en matière d’effort de recherche et développement (R&D;) * Les emplois de …

    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Dec 2024

    … la convention de Stockholm et de faire des efforts pour mettre ces plans en œuvre. Les plans nationaux …

    • PDF
“effort” datasets · Open Data Finder