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512 datasets for “drs”
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2023-QMR001 - Lot 3 Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social
OCAPIATUpdated 18 Mar 2024
Lot 3 : Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social
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Réseau TEDbus - Lignes Scolaires_Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 15 Oct 2026
Horaires des lignes scolaires du réseau de transports opéré par l'Autorité Organisatrice de la Mobilité de Dracénie …
- GTFS
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Réseau TEDbus - Lignes Régulières - Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 17 Oct 2024
Horaires des lignes du réseau de transports opéré par l'Autorité Organisatrice de la Mobilité de Dracénie Provence …
- GTFS
- GTFS-RT
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Groupes de travail gouvernementaux relatifs à la mise en œuvre, en droit français, du règlement européen sur la protection des données personnelles (règlement 2016/679) RGPD
DELETED DELETEDUpdated 19 Apr 2019
… justice dans le cadre de l'adaptation en droit français du règlement européen sur la protection des données …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
- SHP
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Données locales de consommation de produits pétroliers - DROM (à partir de 2011)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026
Données locales de mises à la consommation annuelles de produits pétroliers dans les DROM (à partir de 2011 …
- HTML
- CSV
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MC siaf IR3camtRbx 31052022 Mc Drac HdF et CAMT
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 3 Aug 2022
… délégation permanente M.H. (immeuble) MC DGP DRAC HdF CRMH. Export du 31-05-2022. Domaine : patrimoine industriel …
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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026
**Parcelles soumises au Droit de Préemption Urbain Renforcé.** Informations annexées au PLU de Paris Données conformes aux dernières …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur de calcul des droits de …
- JSON
- XML
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Données de l'enquête annuelle auprès des caisses de retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 May 2026
[L’enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- HTML
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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C2023-SBEP-089
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Nov 2023
FACECO
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C2023-SBEP-089
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Nov 2023
FACECO
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… et administrative (DILA), dont le simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ? Ce simulateur permet de savoir …
- CSS
- XML
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Documents HAS
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 2 Jun 2020
HAS
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Rapport du CeNGEPS à l'AERES - Août 2010
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 25 Jul 2015
Ce bilan d'activités et d'impacts a été demandé par l'AERES en Août 2010, 2 ans …
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Continuité activités ESSMS
Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020
PCA
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C2021-SBEP-008
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jan 2022
Fonctionnement CEN 2021
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Dossier Délibérations et Décisions 2018
Commune de DraguignanUpdated 19 Dec 2018
Délibérations et Décisions municipales 2018
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C2019-SBEP-016
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2019
Dotation fonctionnement RNN Camargue
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C2019-SBEP-032
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2019
Fonctionnement CEN PACA 2019