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130 datasets for “delais”
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Aménagement de rues (allée des Tamaris et chemin de la Forge)
Commune de ChâteaubourgUpdated 24 Oct 2025
… 18/06/2025 Délai d'exécution : 3 semaines Modifications : * N°1 - Prolongation du délai d'exécution eu 31 …
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Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Premier ministreUpdated 13 Apr 2026
… Lors de l'exécution d'un marché public, si l'administration ne respecte pas les délais réglementaires pour …
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande.
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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015
… des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur …
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Les titres de séjour, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, ces délais ayant …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande …
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Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Or, il convient de prolonger ce délai jusqu’au 31 juillet 2025 pour les raisons suivantes : Interdépendance …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018
… information, décision médicale partagée, délais d’attente, respect de l’intimité/confidentialité, écoute et soutien, gestion de la …
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INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 28 May 2025
… Ce marché est divisé en tranches : **Type** **Description** **Délai d’exécution prévu** Tranche ferme **Sites 1,2,4 …
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Covid-19, ainsi qu'avec la baisse des délais de traitement des procédures d'acquisition de nationalités. Les …
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Données départementales sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
… mises en vente, réservations, annulations des réservations, stock de logements neufs, délai d'écoulement des logements, prix de …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte-tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, amplifiés …
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Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… En effet, compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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