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  1. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2016

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes …

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  2. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2022

    Les LilasUpdated 15 Dec 2022

    Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie …

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  3. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2017

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2018

    Les LilasUpdated 6 Jul 2022

    Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes …

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  5. data.gouv.fr

    Les spécificités régionales des modes de garde déclarés des enfants de moins de 3 ans

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jun 2015

    … eux-mêmes leur enfant en semaine dans la journée, en dehors de l’école s’il y va.

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  6. data.gouv.fr

    Capacités d'accueil du réseau

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025

    … Martinique, * Le nord-est de la Réunion En dehors de ces zones, il existe des possibilités de raccordement …

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  7. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026

    … Quant aux indicateurs « hors » réseau, ils sont constitués, d’une part, des garanties proposées en-dehors du réseau …

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  8. data.gouv.fr

    Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … En dehors des dates suivantes, 26-27 juillet 2025 et 15-16-17 août 2025, les candidats pourront …

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  9. data.gouv.fr

    Zone bleue

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … En dehors de ces créneaux horaires, le stationnement est libre et il n’est pas nécessaire d’apposer …

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  10. data.gouv.fr

    Développement industriel en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … que 70 % de l’industrie se situe en dehors des grandes agglomérations et que 71 % des investissements industriels …

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  11. data.gouv.fr

    Flexgrid Data_Optimisation de l'auto-consommation collective par les données

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste …

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  12. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … GUDA), ainsi que 22 462 demandes formulées en dehors des GUDA. Une telle baisse s’explique par la …

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  13. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … GUDA, ainsi que 22 233 demandes formulées en dehors des GUDA. Par ailleurs, **96 424 demandes d’asile …

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  14. data.gouv.fr

    FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste …

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  15. data.gouv.fr

    Programme Territoires d'industrie

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 26 Aug 2026

    … 70 % de l’emploi industriel se situe en dehors des métropoles, dans les territoires périurbains, ruraux et villes …

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  16. data.gouv.fr

    Linéaires d'aménagement cyclable

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Les usagers autorisés partagent la même chaussée | En dehors des bois, ce statut est peu utilisé à Paris …

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  17. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … GUDA, ainsi que 26 539 demandes, formulées en dehors des GUDA. En 2019, 132 826 demandes d’asile …

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  18. data.gouv.fr

    QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR : INCIDENCE DES AÉRATIONS SUR LE NIVEAU D'ACTIVITÉ VOLUMIQUE DU RADON 222.

    DELETED DELETEDUpdated 22 Apr 2018

    … ce gaz peut engendrer d’importants problèmes en dehors des régions granitiques ou volcaniques et que sa présence …

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  19. data.gouv.fr

    Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026

    … parquet du Tribunal judiciaire de RENNES. **Mesures en dehors du périmètre de contrôle :** Le récepteur GPS du dispositif …

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  20. data.gouv.fr

    Indice Région Vivante_Evolution de la biodiversité en Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2000 et 2021

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Apr 2026

    … réchauffement climatique. * En revanche, le littoral régional, en dehors des espaces naturels protégés favorables aux espèces, demeure fortement …

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“deh” datasets · Open Data Finder