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20 datasets for “deh”
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Arrêtés du Maire 2016
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes …
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Arrêtés du Maire 2022
Les LilasUpdated 15 Dec 2022
Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie …
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Arrêtés du Maire 2017
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie …
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Arrêtés du Maire 2018
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes …
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Les spécificités régionales des modes de garde déclarés des enfants de moins de 3 ans
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jun 2015
… eux-mêmes leur enfant en semaine dans la journée, en dehors de l’école s’il y va.
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Capacités d'accueil du réseau
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025
… Martinique, * Le nord-est de la Réunion En dehors de ces zones, il existe des possibilités de raccordement …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… Quant aux indicateurs « hors » réseau, ils sont constitués, d’une part, des garanties proposées en-dehors du réseau …
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Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… En dehors des dates suivantes, 26-27 juillet 2025 et 15-16-17 août 2025, les candidats pourront …
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Zone bleue
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… En dehors de ces créneaux horaires, le stationnement est libre et il n’est pas nécessaire d’apposer …
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Développement industriel en Provence-Alpes-Côte d’Azur_2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… que 70 % de l’industrie se situe en dehors des grandes agglomérations et que 71 % des investissements industriels …
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Flexgrid Data_Optimisation de l'auto-consommation collective par les données
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste …
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Demandes d'asile, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… GUDA), ainsi que 22 462 demandes formulées en dehors des GUDA. Une telle baisse s’explique par la …
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Demandes d'asile, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… GUDA, ainsi que 22 233 demandes formulées en dehors des GUDA. Par ailleurs, **96 424 demandes d’asile …
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FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Ce cas d'usage a été traité en dehors du Contrat de R&D avec ORANGE. Il consiste …
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Programme Territoires d'industrie
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 26 Aug 2026
… 70 % de l’emploi industriel se situe en dehors des métropoles, dans les territoires périurbains, ruraux et villes …
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Linéaires d'aménagement cyclable
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Les usagers autorisés partagent la même chaussée | En dehors des bois, ce statut est peu utilisé à Paris …
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Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… GUDA, ainsi que 26 539 demandes, formulées en dehors des GUDA. En 2019, 132 826 demandes d’asile …
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QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR : INCIDENCE DES AÉRATIONS SUR LE NIVEAU D'ACTIVITÉ VOLUMIQUE DU RADON 222.
DELETED DELETEDUpdated 22 Apr 2018
… ce gaz peut engendrer d’importants problèmes en dehors des régions granitiques ou volcaniques et que sa présence …
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Jeux de données des vitesses relevées par les voitures radars à conduite externalisée
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jan 2026
… parquet du Tribunal judiciaire de RENNES. **Mesures en dehors du périmètre de contrôle :** Le récepteur GPS du dispositif …
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Indice Région Vivante_Evolution de la biodiversité en Provence-Alpes-Côte d'Azur entre 2000 et 2021
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 Apr 2026
… réchauffement climatique. * En revanche, le littoral régional, en dehors des espaces naturels protégés favorables aux espèces, demeure fortement …