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  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés** Version …

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  2. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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  3. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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  4. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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  5. data.gouv.fr

    Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017

    … tandis que les contrats collectifs sont en moyenne déficitaires. La généralisation de la complémentaire santé d’entreprise aura …

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  6. data.gouv.fr

    Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … prise en charge du déficit d'opération à hauteur de 50%, dans une limite de 50 000€ • Agencement …

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  7. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …

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  8. data.gouv.fr

    Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … subvention de 75 000€ pour l’ingénierie et jusqu’à 50% pour les déficits d’opération Contact\ Toute …

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