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8 datasets for “deficit”
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PLU bioclimatique - Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Sous-secteur de déficit d'arbres et d'espaces végétalisés** Version …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… tandis que les contrats collectifs sont en moyenne déficitaires. La généralisation de la complémentaire santé d’entreprise aura …
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Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… prise en charge du déficit d'opération à hauteur de 50%, dans une limite de 50 000€ • Agencement …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …
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Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… subvention de 75 000€ pour l’ingénierie et jusqu’à 50% pour les déficits d’opération Contact\ Toute …
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