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130 datasets for “declaration”
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Déclaration loi AGEC 2025
Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Déclaration loi AGEC 2025
Ville de SensUpdated 24 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité
Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025
Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC
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Déclaration CERFA 13971*03
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association pour l'année 2022-2024
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Taxe sur les salaires : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …
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Déclaration AGEC 2026
Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026
… Cette déclaration est présentée sous la forme d'un tableur au format PDF.
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Bergerac - listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil
Commune de BergeracUpdated 14 Dec 2023
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil de Bergerac de 2010 à 2018.
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …
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Déclaration 2025 de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche)
Communauté de communes Côte Ouest Centre MancheUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …
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PREMIERE TRANCHE PAPI MADON Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Déclaration de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… 4 135€HT (prix ferme) Déclaration de sous-traitance notifiée le 1er juillet 2024 (2024.07.01)
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Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… 60 810€HT Déclaration de sous-traitance notifiée le 16 mai 2024 (2024-05-16)
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Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… 14 423,60€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 18 avril 2024 (2024-04 …
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19S0017 – Travaux de réhabilitation des résidences MARINE 1 et 2 à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments) - declaration sous traitant
Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 19 Nov 2021
Travaux de réhabilitation des résidences MARINE 1 et 2 à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des …
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Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 1 Aménagement d'une ZRDC sur Hymont, Velotte-et-tatignécourt, Valleroy-aux-Saules et maroncourt Déclaration de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… 200 980€HT (prix ferme) Notification de la déclaration de sous-traitance : 05 août 2024 (2024-08-05)
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Déclaration de sous-traitance Marché LOT 01 Création d'une Zone de Ralentissement Dynamique des Crues (ZRDC) sur les communes de Hymont, Velotte et Tatignécourt, Valleroy aux Saules, Maroncourt et la restauration écologique d'un affluent du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 12 Sept 2025
Identification du sous-traitant de TERELIAN, le mandataire : CP2E 10 rue principale 57 590 DONJEUX Numéro SIRET : 910 …
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Décès par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des décès ont été déclarés à l …
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Naissances par jour déclarées à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des nouveau-nés ont été déclarés à …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
Déclaration de sous-traitance n°01 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont …