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372 datasets for “date”
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023
Ville de HayangeUpdated 6 Apr 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023
Ville de HayangeUpdated 13 Jun 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023
Ville de HayangeUpdated 22 Sept 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023
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Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 15 Apr 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026
Ville de HayangeUpdated 24 Mar 2026
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 13 Jul 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 11 Oct 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h
Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h
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LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00
Ville de HayangeUpdated 30 Sept 2024
LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00
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Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
Les LilasUpdated 16 May 2025
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 …
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Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …
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Date des prises de vue aériennes IGN (BD ORTHO) par commune
TerraLabUpdated 7 Sept 2026
La date exacte du vol aérien IGN (BD ORTHO) pour chacune des 34 877 communes de France. Le …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Nom de l'EPCI tel que référencé par l'INSEE DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l …
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Saisines de la CNDP
Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026
Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication …
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Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles
TerraLabUpdated 7 Sept 2026
… le produit régional dont la date est tirée. Exemple : `Orthophotos 2026 (printemps)`. * `date_prise_de_vue_dominante` : jour …
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Carte du LiDAR HD de l'IGN par commune : date du vol et couverture en France
TerraLabUpdated 7 Sept 2026
… date d'édition la plus récente parmi les dalles publiées sur la commune. * `date_extraction` : date à laquelle …
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Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014
Université participativeUpdated 26 Apr 2015
… XLS Les personnels du secteur public - actualisation 2011 Date de dernière modification le mercredi 13 novembre 2013 à …
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