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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023

    Ville de HayangeUpdated 6 Apr 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023

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  2. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023

    Ville de HayangeUpdated 13 Jun 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023

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  3. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023

    Ville de HayangeUpdated 22 Sept 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023

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  4. data.gouv.fr

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

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  5. data.gouv.fr

    Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 15 Apr 2024

    Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30

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  6. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026

    Ville de HayangeUpdated 24 Mar 2026

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026

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  7. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 13 Jul 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30

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  8. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 11 Oct 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30

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  9. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.

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  10. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h

    Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h

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  11. data.gouv.fr

    LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00

    Ville de HayangeUpdated 30 Sept 2024

    LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00

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  12. data.gouv.fr

    Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas

    Les LilasUpdated 16 May 2025

    Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 …

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  13. data.gouv.fr

    Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …

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  14. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

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  15. data.gouv.fr

    Date des prises de vue aériennes IGN (BD ORTHO) par commune

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    La date exacte du vol aérien IGN (BD ORTHO) pour chacune des 34 877 communes de France. Le …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … Nom de l'EPCI tel que référencé par l'INSEE DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l …

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  17. data.gouv.fr

    Saisines de la CNDP

    Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026

    Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication …

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  18. data.gouv.fr

    Date de la dernière orthophoto par commune en Belgique : Flandre, Wallonie, Bruxelles

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    … le produit régional dont la date est tirée. Exemple : `Orthophotos 2026 (printemps)`. * `date_prise_de_vue_dominante` : jour …

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  19. data.gouv.fr

    Carte du LiDAR HD de l'IGN par commune : date du vol et couverture en France

    TerraLabUpdated 7 Sept 2026

    … date d'édition la plus récente parmi les dalles publiées sur la commune. * `date_extraction` : date à laquelle …

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  20. data.gouv.fr

    Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014

    Université participativeUpdated 26 Apr 2015

    … XLS Les personnels du secteur public - actualisation 2011 Date de dernière modification le mercredi 13 novembre 2013 à …

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