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132 datasets for “condition”
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
… enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac.
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Les allocataires du minimum vieillesse : parcours et conditions de vie
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 29 Jan 2015
*Source : DREES, Études et résultats N° 863* *Auteurs : Céline ARNOLD et Nadine BARTHÉLÉMY* Interrogés en 2012, la plupart …
- XLS
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Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014
*Source : DREES, Études et résultats N° 872* *Auteurs : Mathieu Calvo et Anne Legal* À la fin 2012, plus …
- XLS
- data.gouv.fr
L'Oise et ses cantons
Conseil général de l'OiseUpdated 19 Dec 2015
Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques
- data.gouv.fr
Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
… Les conditions de logement des familles recomposées sont meilleures que celles des parents sans conjoint, mais restent moins …
- XLS
- data.gouv.fr
Conditions des campagnes d'incitation financière au covoiturage
Registre de Preuve de CovoiturageUpdated 7 Oct 2026
… Les principales conditions de campagnes disponibles au sein de ce jeu de données sont : populations éligibles, zones éligibles …
- CSV
- data.gouv.fr
Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
Cette statistique contient des données sur la population écrouée au sein des établissements pénitentiaires en France. Elle permet …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
ENQUÊTE Le climat universitaire à l’INSPE de Martinique (édition 2025)
Maurizio ALIUpdated 30 Dec 2025
Ce jeu de données présente les premiers résultats de l'enquête "Climat universitaire à l’INSPE de Martinique …
- XLSX
- data.gouv.fr
Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
… d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.
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Indice pollen
Atmo FranceUpdated 16 Apr 2025
… Conditions générales d’utilisation](https://www.atmo-france.org/article/conditions-generales-dutilisation), section licence et conditions d …
- OTHER
- WFS
- data.gouv.fr
Qualité de l'air mesurée dans nos stations (T1 2012)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 20 Jan 2016
… La surveillance repose en premier lieu sur le respect des conditions d’hygiène et de propreté des espaces …
- XLS
- data.gouv.fr
Lieux de l'inclusion numérique - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 19 Jan 2022
… coordonnées postales, téléphoniques et numériques, horaires d'ouverture, services possibles, possibilité d'accompagnement, conditions d'accès et d …
- XLSX
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Rapport égalité Homme / Femme
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022
… l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique …
- data.gouv.fr
Remaniement cadastral 2019
Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021
… cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce …
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Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… de ce travail qui vise à expliciter ces avantages en vue de déterminer les conditions de leur optimisation
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Décisions
Commune de TEMPLEMARSUpdated 11 Sept 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 22 Oct 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2025
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2024
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Jul 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …
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Conseils Municipaux 2023
Commune de TEMPLEMARSUpdated 6 Aug 2026
… Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont …