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15 datasets for “concession”
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Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024
L’Autorité concédante confie à titre exclusif au Concessionnaire, à ses risques et périls, les prestations suivantes au …
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Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ
Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025
… conditions définies par le projet de contrat de concession. La durée du contrat est de 15 ans avec …
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DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550
Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026
#### La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L …
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Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …
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marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000
Mairie Di pietrabugnoUpdated 10 Feb 2025
… Pour les autres marchés supérieur a 40 000 € et les concessions de service la publication des données essentielles …
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026
… à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période 2025
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Données essentielles DSP Transport
Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025
… à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période 2024.
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Données essentielles commande publique 2024
Université Paris sciences et lettresUpdated 25 Aug 2025
… leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de …
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Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026
… dons, prêts concessionnels, prêts non concessionnels. \ \ Les données recensent, pour chaque pays bénéficiaire, les engagements déclarés en faveur …
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… par les [Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA)](https://www.ecologie.gouv.fr/societes-concessionnaires-dautoroutes-sca) lorsqu’elles …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… par les [Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA)](https://www.ecologie.gouv.fr/societes-concessionnaires-dautoroutes-sca) lorsqu’elles …
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Autoroutes et péages en flux libre
Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026
… le nom du péage (dans la mesure du possible tel qu’il apparaît dans les registres du concessionnaire …
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Immatriculations de véhicules routiers
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Feb 2026
… Les immatriculations des véhicules de démonstration des concessionnaires sont comptées parmi les véhicules neufs. La localisation géographique prise …
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API BOAMP
Premier ministreUpdated 17 Sept 2024
… Il publie également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Il est précisé à …
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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion est …
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