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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.

    SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024

    L’Autorité concédante confie à titre exclusif au Concessionnaire, à ses risques et périls, les prestations suivantes au …

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  2. data.gouv.fr

    Attribution de la concession : délégation de service public relative à la la gestion et l'exploitation des équipements sportifs et de loisirs du golf de Moliets-et-Maâ

    Syndicat Mixte d'aménagement du golf de Moliets-et-MaâUpdated 9 May 2025

    … conditions définies par le projet de contrat de concession. La durée du contrat est de 15 ans avec …

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES COMMANDE PUBLIQUE COMMUNE DE BESSAN 34550

    Commune de BessanUpdated 28 Oct 2026

    #### La commune de Bessan publie les données essentielles de la commande publique ( marchés publics, concession, accord cadre) L …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Kiosques - Toilettes publiques - Panneaux publicitaires

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    Concessions - Kiosque à journaux - Poteau d'affichage - Mobilier urbain d'information - Cabine téléphonique multimédia - Journaux lumineux - Sanisette - Pompe …

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  5. data.gouv.fr

    marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000

    Mairie Di pietrabugnoUpdated 10 Feb 2025

    … Pour les autres marchés supérieur a 40 000 € et les concessions de service la publication des données essentielles …

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 28 Jan 2026

    … à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période 2025

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles DSP Transport

    Communauté d'Agglomération du NiortaisUpdated 19 Feb 2025

    … à compter de la première année d’exécution du contrat de concession. Les données couvrent la période 2024.

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles commande publique 2024

    Université Paris sciences et lettresUpdated 25 Aug 2025

    … leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de …

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  9. data.gouv.fr

    Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026

    … dons, prêts concessionnels, prêts non concessionnels. \ \ Les données recensent, pour chaque pays bénéficiaire, les engagements déclarés en faveur …

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  10. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … par les [Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA)](https://www.ecologie.gouv.fr/societes-concessionnaires-dautoroutes-sca) lorsqu’elles …

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  11. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … par les [Sociétés Concessionnaires d’Autoroute (SCA)](https://www.ecologie.gouv.fr/societes-concessionnaires-dautoroutes-sca) lorsqu’elles …

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  12. data.gouv.fr

    Autoroutes et péages en flux libre

    Maxime LopesUpdated 11 Nov 2026

    … le nom du péage (dans la mesure du possible tel qu’il apparaît dans les registres du concessionnaire …

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  13. data.gouv.fr

    Immatriculations de véhicules routiers

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Feb 2026

    … Les immatriculations des véhicules de démonstration des concessionnaires sont comptées parmi les véhicules neufs. La localisation géographique prise …

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  14. data.gouv.fr

    API BOAMP

    Premier ministreUpdated 17 Sept 2024

    … Il publie également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Il est précisé à …

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  15. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion est …

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“concession” datasets · Open Data Finder