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116 datasets for “community plan”

  1. data.gouv.fr

    DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    … emprise des communes soumises au règlement national d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60 …

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  2. data.gouv.fr

    Plan local Urbanisme Intercommunal

    Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021

    Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …

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  3. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 10 Feb 2014

    Poster du Plan de ville de la commune de Toulouse

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  5. data.gouv.fr

    MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025

    … conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles. La commune émettra tout au …

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  6. data.gouv.fr

    Album Plan de ville - 2015 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 2 Oct 2015

    Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies.

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  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les …

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  8. data.gouv.fr

    Album Plan de ville - 2013 - Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021

    Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies. 2 fichiers: un plan …

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  9. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …

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  10. data.gouv.fr

    Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …

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  11. data.gouv.fr

    Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)

    Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021

    Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …

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  12. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne

    ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016

    … fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme) voté en 2014 pour la commune de [Nogent-sur-Marne …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de Parc 2024-2039

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 29 Sept 2026

    … 000, le plan de Parc ne se substitue pas aux documents d'urbanisme des communes. C'est à …

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  14. data.gouv.fr

    Transport en commun de la ville d'Orange_CCPOP

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 11 Sept 2026

    Transport en Commun de la ville d'Orange - [TCVO](https://www.tcvo.fr) comprenant le réseau de bus …

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  15. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des …

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  16. data.gouv.fr

    SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … Supports de présentation de l'instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires du 8/04/2022 à …

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  17. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 12 Dec 2019

    Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Abris voyageurs - Points d'arrêts bus

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Le système de cordonnées planimétriques d’origine du PVP est le Lambert I-54 (Ville de Paris), re …

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  19. data.gouv.fr

    PLAN LOCAL D'URBANISME

    Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018

    Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document stratégique qui traduit l'expression du projet d'aménagement …

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  20. data.gouv.fr

    SLA - Tracés des lignes de bus - Réseau Distribus

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 May 2025

    … Ci-dessous (dans la partie "Pièces jointes"), vous trouverez également le plan schématique du réseau Distribus de l …

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“community plan” datasets · Open Data Finder