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116 datasets for “community plan”
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… emprise des communes soumises au règlement national d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60 …
- WMS
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Plan local Urbanisme Intercommunal
Commune de TartasUpdated 24 Apr 2021
Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les …
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Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les …
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Plan de Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 10 Feb 2014
Poster du Plan de ville de la commune de Toulouse
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MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 15 Jan 2025
… conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles. La commune émettra tout au …
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Album Plan de ville - 2015 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 2 Oct 2015
Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies.
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Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les …
- SHAPEFILE (ZIP)
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Album Plan de ville - 2013 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021
Album du Plan de ville de la commune de Toulouse et nomenclature des voies. 2 fichiers: un plan …
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Remaniement cadastral 2019
Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021
Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …
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Espaces verts des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit de la répartition et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville …
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Espaces verts localisés des communes déléguées de la Ville de Baugé-en-Anjou (2020)
Baugé-en-AnjouUpdated 18 Feb 2021
Il s'agit des localisations et des caractéristiques des espaces verts des communes déléguées de la Ville de …
- CSV
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016
… fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme) voté en 2014 pour la commune de [Nogent-sur-Marne …
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Plan de Parc 2024-2039
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 29 Sept 2026
… 000, le plan de Parc ne se substitue pas aux documents d'urbanisme des communes. C'est à …
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Transport en commun de la ville d'Orange_CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 11 Sept 2026
Transport en Commun de la ville d'Orange - [TCVO](https://www.tcvo.fr) comprenant le réseau de bus …
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- GTFS-RT
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Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des …
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SRADDET_Instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… Supports de présentation de l'instance territoriale de dialogue commune aux quatre territoires du 8/04/2022 à …
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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 12 Dec 2019
Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www …
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Plan de voirie - Mobiliers urbains - Abris voyageurs - Points d'arrêts bus
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Le système de cordonnées planimétriques d’origine du PVP est le Lambert I-54 (Ville de Paris), re …
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PLAN LOCAL D'URBANISME
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est le document stratégique qui traduit l'expression du projet d'aménagement …
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SLA - Tracés des lignes de bus - Réseau Distribus
Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 May 2025
… Ci-dessous (dans la partie "Pièces jointes"), vous trouverez également le plan schématique du réseau Distribus de l …
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