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29 datasets for “code organisation”
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement en …
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Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Cette organisation fait suite à l’introduction du traitement visant à limiter l’identification des acheteurs de niveau …
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Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises. SIREN_EPCI : code SIREN des …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… 262‑39 du Code de l’Action Sociale et des Familles, le Président du Conseil départemental constitue des …
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Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales
Premier ministreUpdated 4 Mar 2026
… Code Officiel Géographique de l’INSEE), précisant la compétence géographique des guichets. La liste des types d'organismes …
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Réserves naturelles régionales en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
… 332-2-1 du code de l'environnement. Chaque réserve est décrite par son périmètre (géométrie surfacique, éventuellement …
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Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Identifiant de l’objet dans OpenStreetMap code_com : Code INSEE de la commune où se trouve le stationnement …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la ville de Beauvais 2018-2019
Ville de BeauvaisUpdated 14 Dec 2023
… dans le cadre de la semaine Challenge data organisé par Datactivist et l'ANCT. Le jeu de données …
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Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020
… RTC Mcc-Mc 2018 Seconde Rencontre du Tourisme Culturel organisée par le Ministère de la Culture, France. Actualités …
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Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.
Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026
… stationnement permettant d’améliorer l’accessibilité, de mieux organiser les déplacements et d’accompagner les transformations urbaines en …
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Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026
… Pour ce faire, elle lance une consultation divisée en 3 lots, organisée de la manière suivante : - Lot n …
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Observation météorologique historiques France (SYNOP) - Morbihan (Belle-île)
Ville de LanesterUpdated 23 Nov 2022
… Les codes OMM du temps présent, du temps passé et de la tendance barométrique sont accompagnés de leur …
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Observations météorologiques historiques France (SYNOP) : résultats Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Les codes OMM du temps présent, du temps passé et de la tendance barométrique sont accompagnés de leur …
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Administration
Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026
… Composition du jeu de données** Ce jeu regroupe des informations relatives à : * L’organisation pédagogique (niveaux, groupes, horaires …
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Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025
… Nom de la réserve * CODE_ZONE (car, 10) : Code interne de la réserve * DATE_CREATION (car, 10) : date …
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Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… et suivants et R4433-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Le schéma d’aménagement régional …
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Référentiel des pays et des territoires
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 23 Jun 2023
… publiés en langue française par des organismes publics français de référence (code officiel géographique de l’INSEE) et …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune en bio de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles annuels que les organismes …
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Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Plan du Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026
… Le plan du parc répond aux exigences de l’article R.333-3 du Code de l’environnement …
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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026
… À compter du **1er janvier 2027**, les codes APE associés à la nomenclature d’activité française (NAF) évoluent …
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