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29 datasets for “code organisation”

  1. data.gouv.fr

    Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement en …

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  2. data.gouv.fr

    Achats de pesticides par code postal à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    … Cette organisation fait suite à l’introduction du traitement visant à limiter l’identification des acheteurs de niveau …

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  3. data.gouv.fr

    Limites de communes de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024

    … RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises. SIREN_EPCI : code SIREN des …

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  4. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … 262‑39 du Code de l’Action Sociale et des Familles, le Président du Conseil départemental constitue des …

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  5. data.gouv.fr

    Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales

    Premier ministreUpdated 4 Mar 2026

    … Code Officiel Géographique de l’INSEE), précisant la compétence géographique des guichets. La liste des types d'organismes …

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  6. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    … 332-2-1 du code de l'environnement. Chaque réserve est décrite par son périmètre (géométrie surfacique, éventuellement …

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  7. data.gouv.fr

    Base Locale du Stationnement Cyclable de Troyes Champagne Métropole - Export OpenStreetMap

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024

    … Identifiant de l’objet dans OpenStreetMap code_com : Code INSEE de la commune où se trouve le stationnement …

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  8. data.gouv.fr

    Infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la ville de Beauvais 2018-2019

    Ville de BeauvaisUpdated 14 Dec 2023

    … dans le cadre de la semaine Challenge data organisé par Datactivist et l'ANCT. Le jeu de données …

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  9. data.gouv.fr

    Actualités du 20-10-2020 : Osor knowledge-centre. eng. fiche-sommaire avec traduction des intertitres déposée le 22-10-2020.

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 22 Oct 2020

    … RTC Mcc-Mc 2018 Seconde Rencontre du Tourisme Culturel organisée par le Ministère de la Culture, France. Actualités …

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  10. data.gouv.fr

    Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026

    … stationnement permettant d’améliorer l’accessibilité, de mieux organiser les déplacements et d’accompagner les transformations urbaines en …

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  11. data.gouv.fr

    Feux d'artifice de la Ville de Brignoles en 3 lots sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 5 Jun 2026

    … Pour ce faire, elle lance une consultation divisée en 3 lots, organisée de la manière suivante : - Lot n …

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  12. data.gouv.fr

    Observation météorologique historiques France (SYNOP) - Morbihan (Belle-île)

    Ville de LanesterUpdated 23 Nov 2022

    … Les codes OMM du temps présent, du temps passé et de la tendance barométrique sont accompagnés de leur …

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  13. data.gouv.fr

    Observations météorologiques historiques France (SYNOP) : résultats Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Les codes OMM du temps présent, du temps passé et de la tendance barométrique sont accompagnés de leur …

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  14. data.gouv.fr

    Administration

    Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026

    … Composition du jeu de données** Ce jeu regroupe des informations relatives à : * L’organisation pédagogique (niveaux, groupes, horaires …

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  15. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Dec 2025

    … Nom de la réserve * CODE_ZONE (car, 10) : Code interne de la réserve * DATE_CREATION (car, 10) : date …

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  16. data.gouv.fr

    Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … et suivants et R4433-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Le schéma d’aménagement régional …

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  17. data.gouv.fr

    Référentiel des pays et des territoires

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 23 Jun 2023

    … publiés en langue française par des organismes publics français de référence (code officiel géographique de l’INSEE) et …

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  18. data.gouv.fr

    Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par commune en bio de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    Ces données de nombre d'opérateurs, surfaces et de cheptels sont issues des contrôles annuels que les organismes …

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  19. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Plan du Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Aug 2026

    … Le plan du parc répond aux exigences de l’article R.333-3 du Code de l’environnement …

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  20. data.gouv.fr

    Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026

    … À compter du **1er janvier 2027**, les codes APE associés à la nomenclature d’activité française (NAF) évoluent …

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