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31 datasets for “code OC”
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Nomenclature OCS
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …
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Acquisition de deux fourgons de 7.5 T d’occasion avec hayon pour le service du SMUR du CHR Metz – Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 May 2025
… 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de fournitures. Le marché …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… octobre 2026 et contrôlée le 8 novembre 2026) : code INSEE et libellé de la commune actuelle, ancien code …
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Enquete Alimentation
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Feb 2019
… code_postal:"31000" or code_postal:"34000"
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Communauté universitaire Enseignement Supérieur et recherche - Vie Etudiante 2010- 2014
Université participativeUpdated 26 Apr 2015
Extraction RERS du personnel des programmes lolf 150 et 231 Ressources Extraction du code SYMPA 2009 2014 XLS …
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Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026
Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …
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Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… 2121-25 du code général des collectivités territoriales](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031038649)
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Information GES
SNCFUpdated 20 Oct 2025
… à l'occasion d'une prestation de transport, conformément à l'article L1431.3 du Code des Transports …
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Établissement de production d'activité économique, situé au sein d'un site économique
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… commentaire libre avec des informations descriptives de l'établissement etab_activite_code / etab_activite_libelle : code NAF et …
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Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… Il prévoit notamment pour le cas d’OCTO/Malt et Benext : * Le transfert des obligations de Benext vers …
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Immatriculations de véhicules routiers
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Feb 2026
… Les caractéristiques techniques sont celles à la date de l'immatriculation (ou de l'achat d'occasion). Précautions …
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… 132-1 du Code forestier. Une des conséquences de ce classement est la nécessité de mettre en œuvre …
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Entretien curatif de l’éclairage public y compris sur les stades
Commune de BrignolesUpdated 19 Oct 2026
… alimentations dans certains secteurs de la ville. \- Dépannages occasionnels de l’ensemble de foyers d’éclairage. \- Travaux divers …
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Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026
… L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …
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Zones humides - Inventaire Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Nov 2026
… Occitanie (uniquement sur l'axe Garonne) **_Prestataires :_** [Ecotone Recherche et Environnement](http://www.ecotone.fr/), [Nature en Occitanie …
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PCET 2015 de Nantes Métropole - Résultats de l'évaluation
Nantes MétropoleUpdated 10 Mar 2017
… L'évaluation de ce PCET, rendue obligatoire par la loi Grenelle 2 de 2010, a été l'occasion …
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Performance énergétique du parc de logements par commune (DPE), millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… Terralyse les agrège par code INSEE de la commune, à partir de l'adresse normalisée du diagnostic. Un …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières et elles correspondent …
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