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335 datasets for “cod”
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… Départemental d'Examen des problèmes de Financement des entreprises (CODEFI) * Commission départementale des Chefs des Services Financiers (CCSF).
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Données essentielles marché 2024-06 - Fourniture d'une plateforme no-code
Institut National du Sport de l'Expertise et de la PerformanceUpdated 26 Sept 2024
Fourniture et maintenance d'une plateforme no-code et accès à une académie en ligne de formation à …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par département. Ces données sont publiées dans …
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Contours des codes postaux france (Code Officiel Géographique 2026)
TempogeoUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données propose les contours géographiques des codes postaux de France entière (métropole, départements et régions …
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Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
… Cette convention fait référence à l’article R451-1 du code de l’éducation nationale. Mais, cet article …
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Feuilles de route ministérielles sur la politique de la donnée, des algorithmes et des codes sources
EtalabUpdated 18 Aug 2022
… Chacune présente les ambitions et enjeux de politiques publiques liés à la donnée, aux algorithmes et aux codes …
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Codage - Nomenclature LPP
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… Un fichier compressé contenant 1 fichier au format NX qui contient tous les codes LPP de la base …
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Historique des codes IRIS
Santé publique FranceUpdated 24 Aug 2023
… Le code et les données sont disponibles sur [la forge du projet](https://gitlab.com/data-challenge-gd4h …
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Budget primitif
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… de façon annuelle. Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonction des dépenses, type d …
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Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com)
AtlasantéUpdated 8 Jul 2025
… Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque …
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Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… code INSEE et libellé de la commune actuelle, ancien code INSEE lorsque la commune est devenue commune déléguée …
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Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Ces tableaux présentent par code UCD pour les molécules onéreuses (MO) et par code LPP pour les dispositifs …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
Le référentiel de la nomenclature NABM contient, pour chaque acte de biologie médicale, un code affiné, son tarif …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par EPCI. Ces données sont publiées dans …
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Adresse sur Bordeaux Métropole au format BAL
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Cette couche de données géographiques représente par un ponctuel les adresses sur le territoire de Bordeaux Métropole au …
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Codage - Nomenclature Médicament UCD
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026
Les fichiers des médicaments codés en unités communes de dispensation (UCD) délivrés en établissements de santé sont disponibles …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par région. Ces données sont publiées dans …
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
La mission Etalab a rendu, le 21 avril 2017, au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur …
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Données aux stations hydrométriques
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Jul 2026
… code hydro de la station ; date JJ/MM/AAAA ; valeur de débit ; code qualification du débit ; code méthode …
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