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  1. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers RPPS

    InterHopUpdated 1 Mar 2025

    … Répertoire Partagé des Professionnels de Santé - CNAM : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

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  2. data.gouv.fr

    CNAM : Alignement vers BAN et RNB

    InterHopUpdated 2 Mar 2025

    Proposition d'alignement des adresses de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) vers la Base Adresse …

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  3. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    … incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA …

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  4. data.gouv.fr

    Saisines de la CNDP

    Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026

    Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication …

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  5. data.gouv.fr

    Catalogue de formation du CNFPT sur le littoral

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Mar 2026

    Le CNFPT Provence-Alpes-Côte d'Azur propose une offre de 3 formations sur le littoral dans le …

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  6. data.gouv.fr

    Valeurs de point GIR des EHPAD par département

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 24 Sept 2025

    … La CNSA collecte ces valeurs principalement par transmission de l’arrêté du président du conseil départemental ou, dans …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé - 2013

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    *Source : Drees,* *Auteurs : Catherine ZAIDMAN, Romain ROUSSEL, Marie-Anne LE GARREC, Marion BOUVET, Julie SOLARD, Myriam MIKOU* Le …

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  8. data.gouv.fr

    Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

    OpenHealth CELTIPHARMUpdated 4 Feb 2016

    Veuillez trouver les éléments relatifs à l’étude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non …

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  9. data.gouv.fr

    Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré par département

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 2 Oct 2025

    … 314-2 du code de l’action sociale et des familles (CASF), la CNSA collecte chaque année les …

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  10. data.gouv.fr

    Les moyens financiers consacrés à la R&D du secteur des administrations - Données agrégées

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Oct 2025

    Ce jeu de données présente les moyens financiers consacrés à la recherche et au développement expérimental du secteur …

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  11. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la CNCCFP au titre …

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  12. data.gouv.fr

    Prix hébergement et tarifs dépendance des EHPAD - données brutes

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 13 Feb 2026

    … Dans cette publication, la CNSA met à disposition la base de données des prix hébergement et des tarifs …

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  13. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires de l'enseignement supérieur public (national)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente **les effectifs nationaux** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés …

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  14. data.gouv.fr

    Prix hébergement et tarifs dépendance des EHPAD

    Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 29 Nov 2021

    … Dans cette nouvelle publication, la CNSA met à disposition la base de données des prix hébergement et des …

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  15. data.gouv.fr

    Enquête Particitae 2016

    Participation Citadine à l’observation de l’EnvironnementUpdated 5 May 2017

    Au lancement du projet, l'équipe Pariticitae avait des pressentis concernant les thématiques qui pourraient intéresser les futurs …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique

    INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025

    … données publiques issues de l’INSEE, de la CNAM, de la DARES, de l’OCDE, du Sénat et …

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  17. data.gouv.fr

    Les Comptes nationaux de la santé en 2012

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Jul 2015

    *Source : DREES, Études et résultats N°851* *Auteurs : Marie-Anne LE GARREC et Marion BOUVET* Le montant des …

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  18. data.gouv.fr

    Campagne Nationale Ecoles

    Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026

    … 10.82199/oqei-cne-data-3pvn-yx47 * La **documentation détaillée du jeu de données** est également téléchargeable plus …

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  19. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des structures labellisées France services

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 13 Nov 2026

    **Présentation** Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d …

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