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  1. data.gouv.fr

    2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 5 : Electricité CFO CFA

    Laurena MAILLOTUpdated 16 Jun 2025

    Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous …

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  2. data.gouv.fr

    Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026

    Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025 …

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  3. data.gouv.fr

    Rapport d'activités 1999-2024

    Centre Français des Etudes EthiopiennesUpdated 7 Nov 2025

    Rapport d'activités du centre français des études éthiopiennes (CFEE) à Addis-Abeba (UMIFRE / USR 3137 - MEAE / CNRS …

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  4. data.gouv.fr

    Saisines de la CNDP

    Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026

    … du débat public. Date de production et publication : cf. date de production du fichier. Contact : william.paterson(at …

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  5. data.gouv.fr

    Bornes SDE Creuse

    Thibault PROUINUpdated 7 Nov 2024

    Bornes publiques du département de la Creuse, gérées par le SDEC 23 cf. https://www.sdec23.org/ Un …

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  6. data.gouv.fr

    Hospi Diag

    Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017

    … circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de l’instruction DGOS sur le bilan social (cf …

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  7. data.gouv.fr

    Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe). Ce jeu de données comprend la somme …

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  8. data.gouv.fr

    Comptes des partis et groupements politiques

    Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026

    … Ces données peuvent comporter des comptes en Francs CFP et non en euros. Cette comptabilité doit respecter les …

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  9. data.gouv.fr

    Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)

    Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026

    … à partir de la source Infocentre APPI, entrainant une rupture statistique au 1er janvier 2016 (cf. notes méthodologiques).

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  10. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Au final le **taux synthétique de protection** (cf. encadré) s'inscrit à 39,0 %, quasi-stable (+ 0,1 …

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  11. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … 103 164 demandes d'asile ont été enregistrées à l'OFPRA (cf. encadré p3), soit une hausse de …

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  12. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - OAP - Périmètres

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "OAP - Périmètres.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour …

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  13. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Territoire du Sénat

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Territoire du Sénat.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  14. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    … en compatibilité le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Emplacement réservé pour logements.pdf" en pièce jointe. Données …

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  15. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise constructible maximale.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  16. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Espaces à libérer

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    … de Paris le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Espace à libérer.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  17. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace boisé classé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  18. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    … de Paris le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Hauteur maximale constructible.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  19. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Espaces verts protégés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace vert protégé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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  20. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Arbres remarquables protégés

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    … de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Arbre remarquable protégé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …

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