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151 datasets for “cf”
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2023-192 : Réhabilitation Ecole Paul Herman - Lot 5 : Electricité CFO CFA
Laurena MAILLOTUpdated 16 Jun 2025
Le présent avenant a pour objet la présentation et la validation des fiches de travaux modificatives ci-dessous …
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Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026
Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025 …
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Rapport d'activités 1999-2024
Centre Français des Etudes EthiopiennesUpdated 7 Nov 2025
Rapport d'activités du centre français des études éthiopiennes (CFEE) à Addis-Abeba (UMIFRE / USR 3137 - MEAE / CNRS …
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Saisines de la CNDP
Commission nationale du débat public (CNDP)Updated 1 Sept 2026
… du débat public. Date de production et publication : cf. date de production du fichier. Contact : william.paterson(at …
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Bornes SDE Creuse
Thibault PROUINUpdated 7 Nov 2024
Bornes publiques du département de la Creuse, gérées par le SDEC 23 cf. https://www.sdec23.org/ Un …
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Hospi Diag
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017
… circulaire DGOS du 10 janvier 2012), dans le cadre de l’instruction DGOS sur le bilan social (cf …
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Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe). Ce jeu de données comprend la somme …
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Comptes des partis et groupements politiques
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Feb 2026
… Ces données peuvent comporter des comptes en Francs CFP et non en euros. Cette comptabilité doit respecter les …
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Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026
… à partir de la source Infocentre APPI, entrainant une rupture statistique au 1er janvier 2016 (cf. notes méthodologiques).
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Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Au final le **taux synthétique de protection** (cf. encadré) s'inscrit à 39,0 %, quasi-stable (+ 0,1 …
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Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… 103 164 demandes d'asile ont été enregistrées à l'OFPRA (cf. encadré p3), soit une hausse de …
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PLU bioclimatique - OAP - Périmètres
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "OAP - Périmètres.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour …
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PLU bioclimatique - Territoire du Sénat
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Territoire du Sénat.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… en compatibilité le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Emplacement réservé pour logements.pdf" en pièce jointe. Données …
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PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise constructible maximale.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Espaces à libérer
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… de Paris le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Espace à libérer.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Espaces Boisés Classés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace boisé classé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
… de Paris le 16 juin 2026. Documentation complète : cf. "Hauteur maximale constructible.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Espaces verts protégés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Espace vert protégé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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PLU bioclimatique - Arbres remarquables protégés
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Arbre remarquable protégé.pdf" en pièce jointe. Données disponibles …
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