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  1. data.gouv.fr

    COMMUNES DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)

    Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 5 Dec 2017

    COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES 37 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS

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  2. data.gouv.fr

    Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique

    VITACEAEUpdated 8 Nov 2026

    … Le projet de modification du cahier des charges approuvé par le comité national de l'INAO le 18 …

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  3. data.gouv.fr

    Cahiers prospectifs sur les conséquences de la crise sanitaire

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 8 Aug 2026

    Publications des 4 cahiers prospectifs sur les conséquences de la crise sanitaire de la Covid-19, réalisés dans …

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  4. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commencent à sa …

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  5. data.gouv.fr

    Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016

    Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018

    … Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées …

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  6. data.gouv.fr

    Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025

    … Français, Mathématiques, Géographie, Histoire •Livres de lecture et cahiers d’exercices •Dictionnaires •Autres ouvrages pédagogiques

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  7. data.gouv.fr

    Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa …

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  8. data.gouv.fr

    MAPA 17/2026 - Travaux de création d’un terrain de football à 5 en pelouse synthétique au stade Raoul DELPON à Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026

    … Les prescriptions techniques attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et la décomposition du prix …

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  9. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026

    … Si une production d’ail n’est pas conforme aux critères définis par le cahier des charges, il …

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  10. data.gouv.fr

    Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026

    VITACEAEUpdated 11 Nov 2026

    … pas le rendement de l'appellation inscrit au cahier des charges (12 400 kg/ha), mais un volume …

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  11. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …

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  12. data.gouv.fr

    Marché de Service : Livraison en liaison froide de repas à domicile de personnes dépendantes avec veille sociale

    Centre Communal d'Action Sociale de RochefortUpdated 30 Apr 2025

    … un marché de services : * Règlement de la consultation * Cahier des charges Un avis d'appel public a concurrence …

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  13. data.gouv.fr

    MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour

    Commune de BrignolesUpdated 8 Aug 2024

    … La consistance des travaux est décrite au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans …

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  14. data.gouv.fr

    BD Bocage PNR Normandie-Maine

    Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024

    … d’arbre, et talus nu), et selon un cahier des charges communs aux PNR normands. Le travail de …

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  15. data.gouv.fr

    Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots …

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  16. data.gouv.fr

    Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre. Lot n°02 « Skatepark en béton »

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots …

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  17. data.gouv.fr

    Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.

    Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026

    … Programme d’action et feuille de route opérationnelle Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques …

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  18. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research

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  19. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research

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  20. data.gouv.fr

    Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … description figure à la note de présentation valant Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) En …

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