Search results for cah
Filtersdata.gouv.fr · PDF
32 datasets for “cah”
- data.gouv.fr
COMMUNES DU GRAND CAHORS (FORMAT SHP)
Communauté d'Agglomération du Grand CahorsUpdated 5 Dec 2017
COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES 37 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS
- ZIP
- data.gouv.fr
Communes « grand cru » et « premier cru » de l'AOC Champagne (cahier des charges 2025) et correspondance au code officiel géographique
VITACEAEUpdated 8 Nov 2026
… Le projet de modification du cahier des charges approuvé par le comité national de l'INAO le 18 …
- CSV
- data.gouv.fr
Cahiers prospectifs sur les conséquences de la crise sanitaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 8 Aug 2026
Publications des 4 cahiers prospectifs sur les conséquences de la crise sanitaire de la Covid-19, réalisés dans …
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commencent à sa …
- data.gouv.fr
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du cahier des charges de la campagne du thème « Infections Associées …
- CSV
- data.gouv.fr
Avis d'attribution fourniture et livraison de manuels scolaires
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 3 Mar 2025
… Français, Mathématiques, Géographie, Histoire •Livres de lecture et cahiers d’exercices •Dictionnaires •Autres ouvrages pédagogiques
- data.gouv.fr
Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
… Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa …
- data.gouv.fr
MAPA 17/2026 - Travaux de création d’un terrain de football à 5 en pelouse synthétique au stade Raoul DELPON à Brignoles.
Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026
… Les prescriptions techniques attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et la décomposition du prix …
- data.gouv.fr
Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026
… Si une production d’ail n’est pas conforme aux critères définis par le cahier des charges, il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026
VITACEAEUpdated 11 Nov 2026
… pas le rendement de l'appellation inscrit au cahier des charges (12 400 kg/ha), mais un volume …
- CSV
- data.gouv.fr
Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …
- CSV
- JSON
- JPEG
- data.gouv.fr
Marché de Service : Livraison en liaison froide de repas à domicile de personnes dépendantes avec veille sociale
Centre Communal d'Action Sociale de RochefortUpdated 30 Apr 2025
… un marché de services : * Règlement de la consultation * Cahier des charges Un avis d'appel public a concurrence …
- CSV
- data.gouv.fr
MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour
Commune de BrignolesUpdated 8 Aug 2024
… La consistance des travaux est décrite au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans …
- data.gouv.fr
BD Bocage PNR Normandie-Maine
Parc & Géoparc Normandie-MaineUpdated 4 Dec 2024
… d’arbre, et talus nu), et selon un cahier des charges communs aux PNR normands. Le travail de …
- CSV
- 7Z
- data.gouv.fr
Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre.
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots …
- data.gouv.fr
Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre. Lot n°02 « Skatepark en béton »
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots …
- data.gouv.fr
Réalisation d’une étude visant à définir une stratégie de mobilités urbaines pour la ville de Brignoles.
Commune de BrignolesUpdated 12 Oct 2026
… Programme d’action et feuille de route opérationnelle Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques …
- data.gouv.fr
Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research
- XML
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research
- XML
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… description figure à la note de présentation valant Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) En …