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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Fiches de cadrage MJPM COVID

    Réseau régional Inspection Contrôle Evaluation DR(D)JSCSUpdated 17 Jun 2020

    fiches de cadrage MJPM COVID

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  2. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  3. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  4. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  5. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  6. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  7. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  8. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  9. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  10. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  11. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  12. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  13. data.gouv.fr

    Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie

    Commune de TartasUpdated 29 Apr 2021

    Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: - Urbanisme - Environnement - Travaux - Cadre de …

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  14. data.gouv.fr

    La capitalisation des programmes pluriregionaux et leurs perspectives dans le cadre de l’avenir de la politique de cohésion post 2013

    Premier ministreUpdated 5 Nov 2014

    Etude réalisée par Viaregio pour la Datar dans le cadre du programme européen Europacte : analyse approfondie et comparative …

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  15. data.gouv.fr

    Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers

    Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026

    Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …

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  16. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  17. data.gouv.fr

    Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 17 Nov 2015

    Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  19. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …

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  20. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … de travaux suite à un signalement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint …

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“cadres” datasets · Open Data Finder