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9 datasets for “appropriation”
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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015
… par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
… Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
… Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …
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Atlas des zones d'emploi
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 22 Feb 2016
… zones d’emploi constituent un découpage du territoire approprié pour étudier le fonctionnement réel du marché du travail …
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MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024
… Tous les produits de curage devront être évacués vers le centre de traitement approprié. Aucun dépôt, même provisoire …
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Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024
… importants et, à défaut de réalisation des travaux appropriés, l’état du bâtiment s’est dégradé jusqu’à …
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Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026
… Favoriser l’appropriation de l’innovation par la mise en situation Principe d’action 4 : Construire des indicateurs …
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Mise en œuvre des orientations touristiques régionales dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… Afin d’en faciliter l’appropriation, la Région a élaboré un guide pédagogique consacré à la prise en …
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Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services
Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026
… L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …
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