Skip to content
Open Data Finder

Search results for appropriation

Filtersdata.gouv.fr · PDF

9 datasets for “appropriation”

  1. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Apr 2015

    … par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées …

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile

    beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018

    … Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …

    • PDF
    • DOCX
    • XLSX
    • DOC
  3. data.gouv.fr

    Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile

    beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018

    … Sa publication facilite sa réutilisation et son appropriation par d'autres personnes publiques dans le cadre de l …

    • PDF
    • XLS
    • DOC
  4. data.gouv.fr

    Atlas des zones d'emploi

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 22 Feb 2016

    … zones d’emploi constituent un découpage du territoire approprié pour étudier le fonctionnement réel du marché du travail …

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 18 Nov 2024

    … Tous les produits de curage devront être évacués vers le centre de traitement approprié. Aucun dépôt, même provisoire …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles

    Commune de BrignolesUpdated 17 Jul 2024

    … importants et, à défaut de réalisation des travaux appropriés, l’état du bâtiment s’est dégradé jusqu’à …

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Prospection sur les transports et pratiques de mobilité aux horizons 2030 et 2050

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 21 Aug 2026

    … Favoriser l’appropriation de l’innovation par la mise en situation Principe d’action 4 : Construire des indicateurs …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Mise en œuvre des orientations touristiques régionales dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026

    … Afin d’en faciliter l’appropriation, la Région a élaboré un guide pédagogique consacré à la prise en …

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • PDF
    • ZIP
“appropriation” datasets · Open Data Finder