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213 datasets for “application”
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Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *
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Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves …
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Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
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Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Nov 2015
Ce jeu de données présente l'audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l …
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Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024
… Les rapports nationaux d'application de cette directive sont mis en ligne sur le site de la Commission …
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Arrêtés du Maire 2023
Les LilasUpdated 29 Sept 2023
Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Plan canicule agents
Les LilasUpdated 1 Jul 2025
Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023
… de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de …
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C2021-SBEP-013
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jan 2022
Étude et caractérisation des 19 secteurs prioritaires du SRCE PACA - Application sur le site n°14 "La Crau …
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Base Adresse Locale de la Ville d'Hyères Les Palmiers
VILLE D'HYÈRES LES PALMIERSUpdated 22 Oct 2025
… Elle est diffusée au sein de la Collectivité par une application web qui permet à l'ensemble des …
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DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des applications métiers.
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Données essentielles des marchés publics de la FDE 80
Territoire d'Energie SommeUpdated 29 Jul 2026
Données essentielles des marchés publics de la FDE 80 en application de l'article 107 du Décret du …
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Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Sept 2025
… documents dans lesquels figurent les informations publiques en application de l’article L. 322-6 du code des …
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Concertation sur les rythmes scolaires à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
… procédé à une concertation en ligne sur l'application de la reforme des rythmes scolaires. Du 15 novembre …
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Jeux de données "Toxicité des mots"
WebCressonTechUpdated 26 Nov 2023
… degré de toxicité ou d'offensivité, destiné à des applications en analyse de sentiment et modération de contenu
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