Skip to content
Open Data Finder

Search results for application

Filtersdata.gouv.fr · PDF

213 datasets for “application”

  1. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves …

    • CSV
    • ODS
    • XLS
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

    • PDF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Nov 2015

    Ce jeu de données présente l'audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l …

    • CSV
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … Les rapports nationaux d'application de cette directive sont mis en ligne sur le site de la Commission …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2023

    Les LilasUpdated 29 Sept 2023

    Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.

    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Plan canicule agents

    Les LilasUpdated 1 Jul 2025

    Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023

    … de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de …

    • PDF
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    C2021-SBEP-013

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jan 2022

    Étude et caractérisation des 19 secteurs prioritaires du SRCE PACA - Application sur le site n°14 "La Crau …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de la Ville d'Hyères Les Palmiers

    VILLE D'HYÈRES LES PALMIERSUpdated 22 Oct 2025

    … Elle est diffusée au sein de la Collectivité par une application web qui permet à l'ensemble des …

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des applications métiers.

    • PDF
    • ZIP
    • JSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics de la FDE 80

    Territoire d'Energie SommeUpdated 29 Jul 2026

    Données essentielles des marchés publics de la FDE 80 en application de l'article 107 du Décret du …

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Sept 2025

    … documents dans lesquels figurent les informations publiques en application de l’article L. 322-6 du code des …

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Concertation sur les rythmes scolaires à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    … procédé à une concertation en ligne sur l'application de la reforme des rythmes scolaires. Du 15 novembre …

    • ZIP
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Jeux de données "Toxicité des mots"

    WebCressonTechUpdated 26 Nov 2023

    … degré de toxicité ou d'offensivité, destiné à des applications en analyse de sentiment et modération de contenu

    • PDF
    • CSV
“application” datasets · Open Data Finder