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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

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  2. data.gouv.fr

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves …

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  3. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  4. data.gouv.fr

    Audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 27 Nov 2015

    Ce jeu de données présente l'audience mensuelle des sites internet et applications métiers du Ministère de l …

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  5. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … Les rapports nationaux d'application de cette directive sont mis en ligne sur le site de la Commission …

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  6. data.gouv.fr

    SlangLane European Higher Education (CEFR B1–C2), Anglistik & Multilingual Applied Linguistics Corpus (EN / DE / FR / ES / IT)

    Updated 22 Oct 2026

    **SlangLane Open Reference Corpus (220 Entries, 30 Interactive Tools)** is an open-access sociolinguistic dataset, European CEFR B1 …

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  7. data.gouv.fr

    PARIS COLLEGE OF ARTS

    DELETED DELETEDUpdated 22 May 2023

    … REGISTERD FRESHMAN APPLICANT OF THE PARIS COLLEGE OF ARTS IN THE FALL 2023.GODWIN EKOHWO APPLIED TO STUDY …

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  8. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire 2023

    Les LilasUpdated 29 Sept 2023

    Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.

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  9. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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  10. data.gouv.fr

    Plan canicule agents

    Les LilasUpdated 1 Jul 2025

    Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.

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  11. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    [Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …

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  12. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  13. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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  14. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  15. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023

    … de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de …

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  16. data.gouv.fr

    C2021-SBEP-013

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 Jan 2022

    Étude et caractérisation des 19 secteurs prioritaires du SRCE PACA - Application sur le site n°14 "La Crau …

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  17. data.gouv.fr

    Open CCAM - Régional

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … Le même principe a été appliqué pour le nombre de séjours ambulatoires. Cette procédure a été appliquée de …

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  18. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de la Ville d'Hyères Les Palmiers

    VILLE D'HYÈRES LES PALMIERSUpdated 22 Oct 2025

    … Elle est diffusée au sein de la Collectivité par une application web qui permet à l'ensemble des …

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  19. data.gouv.fr

    DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des applications métiers.

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  20. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série STD2A

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Sept 2019

    … de première et de terminale) de la série STD2A (sciences et technologies du design et des arts appliqués)

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