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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    La longue diminution des appendicectomies en France

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014

    … Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …

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  2. data.gouv.fr

    Appel à manifestation d'intérêt

    RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020

    Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …

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  3. data.gouv.fr

    Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin

    Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017

    Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *

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  4. data.gouv.fr

    Sites de Points d'Apport Volontaire pour le tri sélectif

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Ponctuels qui représentent les sites de points d’apport volontaire pour le tri sélectif.

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  5. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    … d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

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  7. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire - verre

    Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022

    Points d'apport volontaire - verre localisés sur le territoire de Suresnes. Il existe trois types de conteneurs : enterrés …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  9. data.gouv.fr

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves …

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  10. data.gouv.fr

    Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …

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  11. data.gouv.fr

    L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales

    Premier ministreUpdated 18 Mar 2015

    … Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre de bornes d'appel par gare Transilien

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2014

    Nombre de bornes d'appel d'urgence présentes pour chaque gare. - Nom de la gare : Libellé de la …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  16. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    … traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

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  17. data.gouv.fr

    Données APIDAE

    Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021

    Jeu de données APIDAE recensant différentes activités, fêtes et manifestations et hébergements au sein de la Collectivité de …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l …

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  19. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …

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  20. data.gouv.fr

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024

    … AUTOMATIQUE DU FAISCEAU DE TRAITEMENT COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA …

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