Search results for ap
Filtersdata.gouv.fr · PDF
Portal
933 datasets for “ap”
- data.gouv.fr
La longue diminution des appendicectomies en France
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Nov 2014
… Cette baisse n’a pas concerné les interventions pour péritonites ou abcès appendiculaires, formes graves de l’appendicite …
- XLS
- data.gouv.fr
Appel à manifestation d'intérêt
RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020
Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …
- DOCX
- data.gouv.fr
Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Sites de Points d'Apport Volontaire pour le tri sélectif
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Ponctuels qui représentent les sites de points d’apport volontaire pour le tri sélectif.
- ZIP
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
- TXT
- data.gouv.fr
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
… d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
- TXT
- data.gouv.fr
Points d'apport volontaire - verre
Ville de SuresnesUpdated 28 Jan 2022
Points d'apport volontaire - verre localisés sur le territoire de Suresnes. Il existe trois types de conteneurs : enterrés …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
- TXT
- data.gouv.fr
Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Réponses au questionnaire sur l'application de la réforme des rythmes scolaires à destination des parents d'élèves …
- CSV
- ODS
- XLS
- data.gouv.fr
Les communes concernées par l'application du droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité …
- SHP
- data.gouv.fr
L'évolution de la géographie du commerce en France : une approche par les déclarations annuelles de données sociales
Premier ministreUpdated 18 Mar 2015
… Le travail conduit au cours de cette étude sur les données DADS, apporte plusieurs éléments éclairants sur la …
- data.gouv.fr
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …
- TXT
- data.gouv.fr
Nombre de bornes d'appel par gare Transilien
Région Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2014
Nombre de bornes d'appel d'urgence présentes pour chaque gare. - Nom de la gare : Libellé de la …
- data.gouv.fr
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …
- TXT
- data.gouv.fr
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée
- TXT
- data.gouv.fr
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
… traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
- TXT
- data.gouv.fr
Données APIDAE
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
Jeu de données APIDAE recensant différentes activités, fêtes et manifestations et hébergements au sein de la Collectivité de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l …
- TXT
- data.gouv.fr
Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique
Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025
Marché de location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique, lancé en appel d …
- XLSX
- data.gouv.fr
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024
… AUTOMATIQUE DU FAISCEAU DE TRAITEMENT COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA …
- DOC