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359 datasets for “agees”
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Déclaration loi AGEC 2025
Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Déclaration loi AGEC 2025
Ville de SensUpdated 24 Jun 2026
Déclaration loi AGEC 2025
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Agenda 2017
Mairie de Bains-sur-OustUpdated 14 Sept 2018
Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre
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Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …
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L'agenda du musée-forum de l'Aurignacien (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… wikipedia.org/wiki/Aurignac) en Haute-Garonne (open agenda). Le musée-forum de l'Aurignacien est labellisé [Musée …
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Festival 31 notes d'été (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
L'agenda du festival 31 notes d'été proposé par le Département de la Haute-Garonne. Ce festival …
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Plan canicule agents
Les LilasUpdated 1 Jul 2025
Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.
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L’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016
… Sabrina Volant* Les établissements d’hébergement pour personnes âgées ont augmenté leur capacité d’accueil de 5% depuis …
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Données AGEC 2025
SYNDICAT MIXTE THANN-CERNAY GESTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILESUpdated 24 Mar 2026
Données AGEC 2025 du Syndicat Mixte Thann-Cernay pour la Gestion des déchets ménagers et assimilés
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Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les services d’hébergement, d’aide ou de soins à domicile pour les personnes âgées. Pour …
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loi AGEC 2024 commune de Cagnes-sur-Mer
commune de Cagnes-sur-MerUpdated 17 Jul 2025
Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune de Cagnes-sur-Mer pour …
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La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016
… la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre au moins une personne âgée dépendante vivant à domicile.
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Déclaration AGEC 2026
Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026
Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …
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Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015
Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …
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Résultats du baromètre numérique de l'agent
Direction interministérielle du numériqueUpdated 8 Mar 2023
Le Baromètre Numérique de l’agent est une consultation annuelle auprès des agents des services ministériels et interministériels …
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L'agenda de la Maison de la biodiversité de Haute-Garonne [open agenda]
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Tous les événements proposés par la Maison de la biodiversité de la Haute-Garonne. La Maison de la …
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Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016
… pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) offrent en moyenne 101 places pour 1 000 personnes âgées de 75 ans …
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L'agenda Cultures en Haute-Garonne (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Les événements culturels proposés par le Conseil départemental dans toute la Haute-Garonne sont rassemblés dans cet agenda …
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L'agenda des rendez-vous des Archives départementales de Haute-Garonne (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
Tout au long de l’année, de nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public par les …
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Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC
Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025
Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …