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  1. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisUpdated 29 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2025

    Ville de SensUpdated 24 Jun 2026

    Déclaration loi AGEC 2025

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  3. data.gouv.fr

    Agenda 2017

    Mairie de Bains-sur-OustUpdated 14 Sept 2018

    Agenda des manifestations Bainsoise de juillet à décembre

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  4. data.gouv.fr

    Agenda 21

    Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015

    Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …

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  5. data.gouv.fr

    L'agenda du musée-forum de l'Aurignacien (open agenda)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … wikipedia.org/wiki/Aurignac) en Haute-Garonne (open agenda). Le musée-forum de l'Aurignacien est labellisé [Musée …

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  6. data.gouv.fr

    Festival 31 notes d'été (open agenda)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    L'agenda du festival 31 notes d'été proposé par le Département de la Haute-Garonne. Ce festival …

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  7. data.gouv.fr

    Plan canicule agents

    Les LilasUpdated 1 Jul 2025

    Le plan canicule est applicable au regard des consignes de la Préfecture.

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  8. data.gouv.fr

    L’offre en établissements d’hébergement pour personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016

    … Sabrina Volant* Les établissements d’hébergement pour personnes âgées ont augmenté leur capacité d’accueil de 5% depuis …

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  9. data.gouv.fr

    Données AGEC 2025

    SYNDICAT MIXTE THANN-CERNAY GESTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILESUpdated 24 Mar 2026

    Données AGEC 2025 du Syndicat Mixte Thann-Cernay pour la Gestion des déchets ménagers et assimilés

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  10. data.gouv.fr

    Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    Ce sont les services d’hébergement, d’aide ou de soins à domicile pour les personnes âgées. Pour …

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  11. data.gouv.fr

    loi AGEC 2024 commune de Cagnes-sur-Mer

    commune de Cagnes-sur-MerUpdated 17 Jul 2025

    Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune de Cagnes-sur-Mer pour …

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  12. data.gouv.fr

    La prise en charge en médecine générale des personnes âgées dépendantes vivant à domicile

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Feb 2016

    … la quasi-totalité de ces praticiens déclarent suivre au moins une personne âgée dépendante vivant à domicile.

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2026

    Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026

    Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …

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  14. data.gouv.fr

    Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015

    Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats du baromètre numérique de l'agent

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 8 Mar 2023

    Le Baromètre Numérique de l’agent est une consultation annuelle auprès des agents des services ministériels et interministériels …

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  16. data.gouv.fr

    L'agenda de la Maison de la biodiversité de Haute-Garonne [open agenda]

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    Tous les événements proposés par la Maison de la biodiversité de la Haute-Garonne. La Maison de la …

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  17. data.gouv.fr

    Accessibilité et accès aux établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 2011

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Feb 2016

    … pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) offrent en moyenne 101 places pour 1 000 personnes âgées de 75 ans …

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  18. data.gouv.fr

    L'agenda Cultures en Haute-Garonne (open agenda)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    Les événements culturels proposés par le Conseil départemental dans toute la Haute-Garonne sont rassemblés dans cet agenda …

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  19. data.gouv.fr

    L'agenda des rendez-vous des Archives départementales de Haute-Garonne (open agenda)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    Tout au long de l’année, de nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public par les …

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  20. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats issus de l'article 58 de la loi AGEC

    Service commande publique Mairie d'IllzachUpdated 8 Jul 2025

    Au vu de l'arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration des dépenses relatives à …

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