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Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020
Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020
Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
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Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …
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Produits à base de viande / Meat products
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Producteurs de produits à base de viande
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Sept 2022
Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …
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Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
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COMPOSITION DU C.A. ET DU BUREAU
DELETED DELETEDUpdated 19 Sept 2021
COMPOSITION DES MEMBRES DU C.A. ET DU BUREAU
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l …
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Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015
… Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …
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Conseils municipaux de 1900 à 2020
Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016
Liste des conseils municipaux de 1900 à 2020
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Parcours de la Loire à vélo
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Tracés des tronçons de la Loire à vélo. * * *
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
… Le portage des repas chez les bénéficiaires sera assuré par les services du C.C.A.S.
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Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP
Les LilasUpdated 10 Jul 2019
Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeux de données ne concerne que le parc de véhicules inférieurs à 3,5 tonnes.
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Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
**Un obstacle à l’écoulement** est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d …
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