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  1. data.gouv.fr

    Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 10 Dec 2020

    Liste des transporteurs autorisés à transporter des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

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  2. data.gouv.fr

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Nov 2020

    Liste des abattoirs autorisés à sortir des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur

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  3. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS

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  4. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017

    Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  5. data.gouv.fr

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017

    Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026

    Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  7. data.gouv.fr

    Produits à base de viande / Meat products

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Producteurs de produits à base de viande

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  8. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Sept 2022

    Conformément à l'article D224-15-13 du code de l'environnement, la préfecture de région Auvergne-Rhône …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 …

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  11. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  12. data.gouv.fr

    COMPOSITION DU C.A. ET DU BUREAU

    DELETED DELETEDUpdated 19 Sept 2021

    COMPOSITION DES MEMBRES DU C.A. ET DU BUREAU

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  13. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes

    SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023

    publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l …

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  14. data.gouv.fr

    Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Aug 2015

    … Le paiement à la performance, généralisé depuis 2012, et la coopération avec les infirmiers, pratique encore à un …

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  15. data.gouv.fr

    Conseils municipaux de 1900 à 2020

    Commune de Faugères (07)Updated 12 Aug 2016

    Liste des conseils municipaux de 1900 à 2020

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  16. data.gouv.fr

    Parcours de la Loire à vélo

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Tracés des tronçons de la Loire à vélo. * * *

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  17. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    … Le portage des repas chez les bénéficiaires sera assuré par les services du C.C.A.S.

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  18. data.gouv.fr

    Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

    Les LilasUpdated 10 Jul 2019

    Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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  19. data.gouv.fr

    Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeux de données ne concerne que le parc de véhicules inférieurs à 3,5 tonnes.

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  20. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024

    **Un obstacle à l’écoulement** est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d …

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