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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    plan de localisation géographique des structures Petite Enfance à Tourcoing

    Noujoude LAÏDOUNIUpdated 9 Aug 2015

    plan de localisation géographique des structures Petite Enfance à Tourcoing

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES : Structure d'accueil de la petite enfance sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Emplacement des structures d'accueil petite enfance privées ou publiques (RAM, crèche,…) sur Colmar

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …

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  4. data.gouv.fr

    Fichier des Structures de la DGFIP

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026

    Le fichier STRUCTURES remplace le FIMOCA sans les attributs qui n'ont pas été repris et les données …

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  5. data.gouv.fr

    MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE ANATOLE FRANCE A MORCENX

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 11 Mar 2024

    MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE …

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  6. data.gouv.fr

    Structures d’hébergement et d’information touristique de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce sont les hôtels, les campings et les points d’information touristique. **Liste des variables** : **G101** : agence de …

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  7. data.gouv.fr

    Fichier des missions du référentiel TOPAD

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026

    … et héritées par l'ensemble des structures (et type de structures) du référentiel Topad au sein des directions …

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  8. data.gouv.fr

    Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Vision à long terme (2040) et stratégie à moyen terme (2025) pour le Département du Vaucluse : Une stratégie …

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  9. data.gouv.fr

    Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024

    Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection …

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  10. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_évaluation environnementale stratégique

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le SRADDET est un document stratégique, prospectif et prescriptif qui fixe des objectifs obligatoires de moyen et long …

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  11. data.gouv.fr

    Réseau des routes métropolitaines

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 15 Jul 2022

    Réseau routier structurant de la Métropole Nice Côte d'Azur au 08/01/2026.

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  12. data.gouv.fr

    Conception et analyse d'indicateurs stratégiques de l'innovation dans les territoires

    Premier ministreUpdated 23 Apr 2015

    Cette étude, réalisée par la laboratoire CREUSET porte sur le développement d’une grille d’indicateurs axés sur …

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  13. data.gouv.fr

    Cartes stratégiques de bruit (CSB) et plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) autour des grands aéroports

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Dec 2024

    a directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 impose aux États d’élaborer des cartes stratégiques …

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  14. data.gouv.fr

    Diagnostic prospectif Vaucluse 2025-2040

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Assistance à la définition et à la rédaction de la feuille de route stratégique pour l'action départementale …

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  15. data.gouv.fr

    Référentiel des activités exercées des structures Finess (t_actfiness)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    La table t\_actfiness est le référentiel des **activités exercées des structures Finess** de la base de données …

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  16. data.gouv.fr

    Structures de petite enfance

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    Ce jeu de données dresse la liste des structures de petite enfance (publiques, privées, associatives) sur le territoire …

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  17. data.gouv.fr

    Données géocodées des structures de la Justice

    Ministère de la JusticeUpdated 19 May 2026

    Le fichier publié contient les adresses des principaux établissements « Justice » français, extraites de la base référentielle informatique du …

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  18. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Stratégie Urbaine régionale

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Ce jeu de donnée porte sur l'ensemble des couches destinées à affirmer la stratégie Urbaine régionale en …

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  19. data.gouv.fr

    Projet appui opérationnel et stratégique

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et …

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  20. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Stratégie commune d'aménagement numérique du territoire (SCANT)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … Une stratégie numérique, élaborée et structurée avec les acteurs du territoire pour relever les défis du changement climatique …

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