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Filtersdata.gouv.fr · PDF
  1. data.gouv.fr

    Golfe de Saint Tropez - Données Mobilité TC - Sainte Maxime

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026

    données navette régulière Ste maxime

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  2. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

    Communauté d'Agglomération Provence VerteUpdated 4 Apr 2025

    Règlement Local de Publicité de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. ``` RLP approuvé le 28 mars …

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  3. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emprises constructibles maximales** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  4. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Hauteur maximale constructible

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Hauteur maximale constructible** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales - Limites

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales - Limite Version du PLU votée par le Conseil …

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  6. data.gouv.fr

    MAPA 33-1-2024 - Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Lot n° 5 : « Chaussures, bottes » - Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. TOTAL maximum annuel pour …

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  7. data.gouv.fr

    Données de signalisation routière déterminant la Vitesse Maximale Autorisée

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Mar 2026

    Les données correspondent aux panneaux de signalisation déterminant la Vitesse Maximale Autorisée, conformément au Code de la Route …

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  8. data.gouv.fr

    MAPA 06/2024. Achat de divers matériels de télécommunication en 5 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024

    … Équipement réseau – Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. Lot n°2 : Téléphones portables - Montant maximum …

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  9. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.

    Commune de BrignolesUpdated 16 Apr 2026

    … Lot n°7 : « Equipements Divers » - Montant maximum annuel de commandes : 3 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de …

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  10. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    … Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel …

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  11. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    … Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel …

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  12. data.gouv.fr

    7-1/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 1 Visserie et consommables

    Commune de BrignolesUpdated 22 Apr 2025

    … Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel …

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  13. data.gouv.fr

    Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 13 Nov 2024

    … La durée globale maximale est de 48 mois. Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés …

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  14. data.gouv.fr

    MAPA 33-2-2024 LOT 2

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots : 70 000 € H.T. TOTAL maximum sur 3 ans pour …

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  15. data.gouv.fr

    : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Sa durée maximale en cas de reconduction est limitée à 24 mois. Le montant maximum de commandes prévu …

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  16. data.gouv.fr

    MAPA 33-3-2024

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots : 70 000 € H.T. TOTAL maximum sur 3 ans pour …

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  17. data.gouv.fr

    Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot 1

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Lot n°1 : « Ordinateurs » - Montant maximum annuel de commandes : 60 000 € H.T. la première année et 60 …

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  18. data.gouv.fr

    MAPA 3-2/2024

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 …

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  19. data.gouv.fr

    Livraison de repas en liaison froide pour la Ville de Conflans-Sainte-Honorine

    Mairie de Conflans-Sainte-HonorineUpdated 18 Sept 2026

    … Fourniture de repas en liaison froide et gouters pour les écoles maternelles et élémentaires pour un montant maximum …

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  20. data.gouv.fr

    Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024

    … TOTAL maximum pour l’année pour l’ensemble des lots : 17 000 € H.T. TOTAL maximum pour les …

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