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  1. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la …

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  2. data.gouv.fr

    Document des signalements et incidents numériques recensés par l’association OPIN

    Organisation de la Protection et des Incidents NumériquesUpdated 20 Aug 2026

    Ce jeu de donnée contient **un (x1) document** sous le format **.pdf** de seize (16) pages. Les modalités …

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  3. data.gouv.fr

    SRADDET_État de référence des indicateurs d’incidence

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    Le rapport d’état de référence des indicateurs d’incidence constitue la première étape du suivi des incidences …

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  4. data.gouv.fr

    Incidence estimée des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 et tendances 1990-2023

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    Les estimations nationales d'incidence proviennent de l’étude **[« Incidence des principaux cancers en France métropolitaine en 2023 …

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  5. data.gouv.fr

    Incidence observée des tumeurs invasives dans les départements couverts par les registres Francim entre 1988-1992 et 2018-2022

    Institut National du CancerUpdated 16 Mar 2026

    … Nouvelles données d’incidence observée, validées en 2025.** Ce jeu de données présente l’**incidence observée des tumeurs …

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  6. data.gouv.fr

    OLD Indicateurs de l’activité épidémique: taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19 par métropole

    Santé publique FranceUpdated 21 Feb 2023

    … Le taux d'incidence toute classe d'âge pour chaque métropole ; - Le taux d'incidence pour les personnes …

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  7. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Intermodalité et développement des transports

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Préservation de la biodiversité

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  9. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Artificialisation des sols et gestion économe de l'espace

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  10. data.gouv.fr

    OLD Taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19

    Santé publique FranceUpdated 21 Feb 2023

    … Le présent jeu de données renseigne à l'échelle nationale : - le taux d'incidence quotidien et hebdomadaire par …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019 …

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  12. data.gouv.fr

    QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR : INCIDENCE DES AÉRATIONS SUR LE NIVEAU D'ACTIVITÉ VOLUMIQUE DU RADON 222.

    DELETED DELETEDUpdated 22 Apr 2018

    Résumé Le renouvellement continu de l’air d’un local et la fréquence des courants d’air sur …

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  13. data.gouv.fr

    ccu2023

    Erwan SimonUpdated 16 Dec 2024

    … The prevalence is calculated based on regional incidence estimates, incorporating multiple indicators. We employ statistical methods like ARIMA …

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  14. data.gouv.fr

    Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche

    Premier ministreUpdated 8 Sept 2015

    … Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise …

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  15. data.gouv.fr

    Evaluation nationale du volet ferroviaire et transport en commun en site propre (TCSP) des CPER 2007-2013

    Premier ministreUpdated 21 Apr 2015

    … Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006. Evaluation de la prise …

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  16. data.gouv.fr

    Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts

    Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026

    … générale, les réponses ministérielles innovantes et les commentaires des décisions de jurisprudence ayant une incidence sur la doctrine.

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  17. data.gouv.fr

    Evaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) de Corse

    DREAL CorseUpdated 25 Feb 2025

    … l’évolution à long terme, notamment sur les changements climatiques et leur incidence sur la gestion des inondations.

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  18. data.gouv.fr

    Location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique

    Ville de DouaiUpdated 11 Feb 2025

    … le service de l'imprimerie" Un avenant, sans incidence financière ni temporelle, a également été notifié le 11 …

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  19. data.gouv.fr

    Mise en œuvre du SRADDET_Bilan

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026

    … Analyse synthétique des indicateurs d’incidence 4\. Axes de réflexion et pistes d’évolution pour le SRADDET

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  20. data.gouv.fr

    OLD Données de laboratoires infra-départementales durant l'épidémie COVID-19

    Santé publique FranceUpdated 15 Nov 2022

    … Le taux d'incidence sur 7 jours glissants correspond, au jour J, au nombre total de personnes testées …

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