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143 datasets for “DGS”
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PLF sur la MIRES : Questions parlementaires DGRH
Université participativeUpdated 2 Nov 2015
Bilan des questions parlementaires au MEN et la MIRES lors des PLF
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Fichier des Structures de la DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
… Ce fichier contient l’ensemble des attributs des services de la DGFIP (nom, adresse, téléphone...) à une date …
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Fichier des données Acheminement de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier ACHEMINEMENT reprend les données d’acheminement de l’ancien fichier FIMOCT produit par l'ancienne application …
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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… Il recense les compétences des services de la DGFIP au sein des directions territoriales (métropole et DOM) et …
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Fichier des entités topographiques (TOPO) DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis …
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DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Apr 2018
… Marchés publics DGDDI pour les fournitures, les services et les travaux au sein des bureaux de la direction …
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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis …
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ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …
- XLSX
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
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Taxe sur les salaires : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …
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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …
- ZIP
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Fichier des missions du référentiel TOPAD
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier des missions de la DGFIP restitue les missions exercées en propre et héritées par l'ensemble …
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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Atlas fiscal
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017
À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …
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Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020
Ce jeu de données vous permet d’accéder aux principaux critères physiques et financiers utilisés pour la répartition …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …
- XLB
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Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023
… structures des compétences DGFIP - A venir - UAMISSIONS : missions exercées dans les structures DGFIP - Désormais disponible - COMPETENCES : compétences géographiques …
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- 7Z
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jan 2018
La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité …
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Menus de cantine : allergènes
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 2 Feb 2022
… consulter le [site de la DGCCRF](https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Allergene …
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Chiffrage du projet de loi de finances pour 2027 pour chaque commune, intercommunalité et département
BOUILLAND POILBOUT AVOCATSUpdated 12 Oct 2026
… collectivité à partir des balances comptables de la DGFiP, et le classement par décile est reconstitué à partir …
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