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47 datasets for “Courts”
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Données d’enquêtes sur les marchés de plein vent issues de réponses de placiers sur la carte participative Gogocarto : Observatoire des circuits-courts sur les marchés de plein vent
CERD Centre d'Etudes et de Resoources sur la DiversificationUpdated 24 Nov 2025
… l'observatoire des circuits-courts sur les marchés de plein vent. Ces résultats permettent de mieux appréhender les …
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Aides à la création et à la production cinématographique - Archives
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Projets de films, documentaire, courts métrages subventionnés par le Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur entre …
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Morbidité hospitalière
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Apr 2026
Il s'agit des données sur les hospitalisations en court séjour survenues entre 2018 et 2024. Ces tableaux …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Séminaire de l'observation territoriale - Systèmes agricoles et alimentaires territoriaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 25 Jul 2026
… PAT, PNR du Luberon * **La commercialisation en circuit court, le réseau régional des magasins collectifs : quels apports pour …
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La délivrance des visas aux étrangers (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance des visas aux étrangers (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2019-27 La délivrance de visas aux étrangers au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2019-33 La délivrance de visas aux étrangers au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2018-10 La délivrance de visas aux étrangers au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Upgrade du système de contrôle d'accès SIPASS du CHR METZ-THIONVILLE
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Jun 2024
Il s'agit d'un marché de services dont la durée court à compter de la notification de …
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Chocs démographiques et technologiques : quels impacts sur le développement des territoires ?
Premier ministreUpdated 18 Jan 2016
… documentaire, un inventaire des technologiques clés prioritaires à court et moyen termes pour les régions.Prendre en compte …
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Etablissements et services de santé de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… établissement santé court séjour **D102** : établissement santé moyen séjour **D103** : établissement santé long séjour **D104** : établissement psychiatrique **D105 …
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Liste des GREFFES BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… d’ordre, * Libellé long de l’entité, * Libellés courts. Le fichier est constitué des données électroniques existant depuis …
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Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique
INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025
… dynamiques d’absentéisme, la progression des arrêts de courte et longue durée, la part des arrêts injustifiés, les …